Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K67101Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06)
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K81400Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy p…
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K64800Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K65100Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV
Délibérations du Bureau Communautaire - Grand Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 16 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K34900Le Bureau communautaire est constitué d'un président et de 15 vice-présidents maximum et des délégués du président. C'est l'organe exécutif , il débat des grandes orientations et dossiers en cours, e…
Territoires de proximité (Brest métropole) LIM_ADM_SecteursElusBMO_sBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K63500Brest métropole est découpé en 4 territoires de proximité Un élu communautaire en charge de la proximité territoriale est nommé sur chacun de ces 4 secteurs. \*\*Thématique \*\*Limites / Découpage…
Statistiques des bibliothèques communautaires Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99800Statistiques des bibliothèques communautaires de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie.
Délibération sur le montant de la dotation de solidarité communautaire 2018 - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10300{{description}}
Délibération installation de M Bourdin - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K11600{{description}}
Délibération désignation de M Bourdin commission Espaces Publics et Environnement - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K13900{{description}}
