Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités) Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux dans le département de la Haute-Garonne : communauté d'agglomération communauté de communes métropole pôle d'équilibre territoria…
Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 15 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Banatic, la Base nationale sur l’intercommunalité, constitue le système d’information de référence sur les données relatives à l’intercommunalité. Développé par la DGCL, ce portail est destiné à met…
Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale) DELETED DELETEDMis à jour le 17 janv. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K18100Liste non exhaustive des anciens EPCI à fiscalité propre et des EPCI à fiscalité propre actuels (au 1er janvier 2022), permettant de rattacher un EPCI à fiscalité propre disparu à un EPCI existant. L…
Découpage intercommunal - Meuse - (DETAIL_STRUCTIC) Conseil départemental de la Meuse Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K73400Découpage du département de la Meuse en communautés de communes ou communautés d'agglomération.
