Géolocalisation des établissements du répertoire SIRENE-pour les études statistiques Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 70K47K1728La géolocalisation des établissements du répertoire Sirene, pour les études statistiques est mise à disposition des utilisateurs. Les données concernent le géocodage des établissements (coordonnées X…
Compétence territoriale gendarmerie et police nationales Ministère de l'intérieur Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 92K9K614Ce fichier d'export définit les zones de compétence de la gendarmerie et de la police nationales. La structure est faite des champs suivants : le code commune, le libellé de commune, l'institution, l…
"Carte des loyers" - Indicateurs de loyers d'annonce par commune en 2018 Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 3 déc. 2020Métadonnées :Bon (100 %) 30K11K79Une version plus récente de ces indicateurs est consultable sur cette page : https\://www\.data.gouv.fr/fr/datasets/carte-des-loyers-indicateurs-de-loyers-dannonce-par-commune-en-2025/ Du fait d'évol…
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - détail par établissements Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 18 sept. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 33K6K03Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits, totaux et genrés, dans les établissements d’enseignement supérieur, recensés pour les années 2015-16 à 2023-24 dans les systèmes d’infor…
Communes nouvelles La Poste Mis à jour le 18 janv. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 16K4K13Ce jeu de données recense les nouvelles communes créées depuis la promulgation de la loi n° 2015-292 du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle et fournit les nouvelle…
Base officielle des codes postaux La Poste Mis à jour le 9 juil. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 502K169K6894La base officielle des codes postaux est un jeu de données qui fournit la correspondance entre les codes postaux et les codes INSEE des communes, de France (métropole et DOM), des COM, ainsi que de M…
Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par commune BIO COMMUNEAgence Bio Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 22K6K13Source : Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles annuels que les organismes certificateurs agréés, réalisent dans…
Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 9K3K00Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R\&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépens…
Effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 11K5K612Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à 2012-13 dans les systèmes d’i…
Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K3K00Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R\&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépens…
Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 3 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 (situation à date)
Liste des boîtes aux lettres de rue - France métropolitaine et DOM avec heure limite de dépôt La Poste Mis à jour le 9 juil. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 23K20K85Ce jeu de données fournit la liste des boîtes aux lettres de rue (BAL), boîtes aux lettres et boîtes aux lettres modulables, présentes en France métropolitaine et dans les DOM, incluant pour chaque B…
Effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 11K5K65Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à 2013-14 dans les systèmes d’i…
Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3 Premier ministre Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 17K4K03Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux …
Référentiel National des Bâtiments RNBRéférentiel National des Bâtiments Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 23K19K45Fichiers proposés Un fichier par département Un fichier national (cherchez "Export RNB National" dans la barre de recherche des fichiers) A propos du Référentiel National des Bâtiments Le Référent…
Liste des collectivités territoriales utilisant la verbalisation électronique en France Ministère de l'intérieur Mis à jour le 16 juin 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K82313Le fichier recense les services verbalisateurs des collectivités territoriales françaises utilisant la verbalisation électronique. Le fichier contient notamment : Le nom de la collectivité territor…
Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 16K13K53Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2015). Les champs préfixés \_CODE correspondent aux identifiants …
Population de référence (t_popref_com) DataSantéAtlasanté Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K70520La table t\_popref\_com est une table de la base de données DataSanté ; elle restitue au niveau communal la population de référence (population municipale, population comptée à part et population tot…
Découpage administratif des COM St Martin et St Barthélemy et COM Saint-Pierre-et-Miquelon "Format Admin-Express" Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 9K6K01Les données de cette page sont les contours administratifs des Collectivités d'Outre-mer de Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre et Miquelon au format Admin Express, qui ne sont pas publiés…
Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur (avec doubles inscriptions CPGE) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 11K4K01Ce jeu de données propose un ensemble de statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits de 2006-07 à 2024-25 par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supéri…
