Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 9K3K00Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R\&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépens…
Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K3K00Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R\&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépens…
Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 8 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 18K8K02Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2023). Il comprend l'historique des communes depuis 1943. Les cha…
Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 10K3K00Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de collaboration avec un organisme public doit s’assurer que ce dernier a reçu un agréme…
Villages d'avenir dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 46124300Annoncé par le Gouvernement en juin dernier, Villages d’avenir est un programme qui s’adresse aux communes de moins de 3500 habitants. Piloté par l’ANCT dans le cadre du plan France ruralités, il il …
Compte rendu du Conseil municipal de Mogneneins Mogneneins Mis à jour le 7 janv. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K30900La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie le compte rendu du conseil municipal à l'issue de chaque Conseil mensuellement, en open data, au format .csv
Délibérations du Conseil municipal de Mogneneins Mogneneins Mis à jour le 7 janv. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K39700La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie ses délibérations en open data au format .csv à l'issue de chaque Conseil municipal.
Associations - Commune de Mogneneins Mogneneins Mis à jour le 8 janv. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K18900Liste des associations présentes et actives sur la commune de Mogneneins (Ain, Région Auvergne Rhône-Alpes, France) - http\://mogneneins.com/associations/annua/
Entreprises et commerces locaux - Commune de Mogneneins Mogneneins Mis à jour le 9 août 2018Métadonnées :Bon (89 %) 3K9700Listes des entrepreneurs, entreprises et commerces ayant leur siège et leur activité principale sur la commune de Mogneneins (Ain, Région Auvergne Rhône-Alpes, France) - http\://mogneneins.com/servic…
1900 - 2020 Budget Commune de JOUARRE Budgets Commune de JouarreMAIRIE DE JOUARRE Mis à jour le 16 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2K30800Budgets de la commune de JOUARRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DeliberationMery sur Marne Mis à jour le 18 janv. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Déliberations du conseil municipal de Méry sur Marne
COMMUNE LA MOTTE SAINT MARTIN LMSMCOMMUNE DE LA MOTTE SAINT MARTIN Mis à jour le 28 mai 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K5400Commune de La Motte Saint Martin
Résultats Bascons Deuxième tour Municipales 2020 Bascons MairieMis à jour le 13 juil. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2K5800Résultats Bascons deuxième tour Municipales 2020 28 juin 2020 Landes (40)
