Communes nouvelles au 1er janvier 2016 OpenStreetMap Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 8K4K30Ce jeu de données contient la liste des communes nouvelles créées au 1er janvier 2016. Il a été créé par "crowdsourcing" par plusieurs contributeurs, il ne s'agit donc pas d'un fichier officiel. Sa …
Montants des dotations de fonctionnement aux communes LexImpact Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 99812520Ce jeu de données permet d'accéder à un historique de concours financiers de l'État aux communes pour leur fonctionnement. Plus précisément, la dotation globale de fonctionnement (DGF) constitue la …
Communes des Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 10K6K01Liste des communes de la Région des Pays de la Loire.
Documents d'urbanisme en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K39600Documents d'urbanisme en vigueur sur Saint-Lô Agglo avant l'approbation du PLUi le 14/10/2024, pour chacune des communes / communes déléguées. Contexte de collecte Document d'urbanisme existant sur …
Base officielle des codes postaux des Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 31 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K3K00Liste des communes de la Région des Pays de la Loire.
Communes nouvelles en Bretagne : suivi des évolutions depuis le 01/01/2016 Région Bretagne Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5992300Suivi de l'évolution des communes nouvelles. Pour chaque commune ayant fusionné, un attribut décrira le nom de la nouvelle commune ainsi que le nouveau code INSEE.
Liste des 705 communes historiques du Calvados précisant le rattachement : EPCI, canton, ARD, territoires d'action sociale Département du Calvados Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K01Ces fichier contient la liste des 705 communes historiques du département du Calvados en précisant: le code INSEE historique le code postal de la commune historique la date du passage en commune n…
Périmètres des communes nouvelles à compter du 01/01/2016 Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4391700Couche contenant uniquement les périmètres des communes nouvelles à partir du 01/01/2016.
Communes-municipales-2020 Débutant-e-AccepT Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 4K59610Base des communes françaises, intégrant la population municipale 2020, le nombre de sièges par commune et les suffrages exprimés au municipales de 2014.
Communes Nouvelles Débutant-e-AccepT Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K8210Communes créées entre 2015 et 2019 et résultant de la fusion de communes. Agrégation de 5 fichiers de l'INSEE https\://www\.insee.fr/fr/information/2549968
Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026 COM_EPCI_74_2026Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 56313K00Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026 Ce jeu de données recense l’ensemble des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EP…
Communes nouvelles David LibeauMis à jour le 22 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K6310Communes nouvelles de 2015 au 15/01/2019. Jeux de données de l'INSEE (https\://www\.insee.fr/fr/information/2549968) agrégés en un seul fichier exporté en format ouvert (CSV).
