Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2013 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K83500Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de 2013 à 2015. Voir les données à partir de …
Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique de 2012 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K71400Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget principal de 2012 à 2015. Voir les données à partir de 2016.. Voir aussi : Compte adminis…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux de 2009 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K83200Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget des locaux commerciaux de 2009 à 2015. Voir les données à partir de 2016. Le Département e…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF) Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 28 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget annexe du Centre départemental enfance familles, depuis 2015 (plan comptable M22). Le Cent…
Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Numérique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K66700Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT) de 2011 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :Bon (78 %) 2K68200Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de Loire-Atlantique Matériaux de 2011 à 2015. Voir les données de 2016 à 2017. Loire-Atlan…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine de 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :Bon (78 %) 2K73400Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la régie Grand Patrimoine de Loire-Atlantique de 2015. Voir les données à partir de 2016…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K74300Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) à partir de 2016. Voir les données de 2013 à …
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2012 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :Bon (78 %) 2K70700Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la téléassistance de 2012 à 2015. Voir les données à partir de 2016. Le dispositif de t…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K62100Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget des locaux commerciaux depuis 2016. Voir les données de 2009 à 2015. Le Département est pr…
Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K38900Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement…
Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K67200Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement…
Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF) Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K65700Budgets primitifs et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionneme…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT) Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K65100Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de Loire-Atlantique Matériaux à partir de 2016. Loire-Atlantique matériels et travaux a ét…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 30 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K61300Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la téléassistance de 2016 à 2022. Voir les données de 2012 à 2015. Ce budget annexe a é…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic de 2009 à 2014 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K65000Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du port de Pornic de 2009 à 2014. Le Département est propriétaire et gestionnaire du port …
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 août 2015Métadonnées :Bon (89 %) 2K62200Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de l'Institut départemental, d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014. La mission de …
Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2017 à 2022 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 18 janv. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K52700Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement…
Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K52200Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la régie Grand Patrimoine de Loire-Atlantique à partir de 2016. Voir les données de 2015…
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2012 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 9 janv. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 2K35300Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de la téléassistance de 201…
