Compétence Urbanisme par EPCI dans le Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 70634200Ce jeu de données identifie pour chaque EPCI en vigueur au 1er janvier 2025 s'il dispose ou non de la compétence en urbanisme pour l'élaboration, la modification et la révision des documents d'urbani…
Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 1K32600Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 82132500Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Mise à jour du 29/06/2018. Agrégation des communes de la BD CARTO pour…
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 69132900Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué…
Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 63034600Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 DDT Aveyron Mis à jour le 19 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 50729700Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant …
Référentiel SISPEA - Compétence en assainissement collectif, assainissement non collectif et alimentation en eau potable par commune, par collectivités compétentes et par entités de gestion dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27100La mission de l'Observatoire est d'apporter une vision d'ensemble de l'organisation et des performances des services publics pour orienter les politiques nationales de l'eau. La mission interdépartem…
Structures exerçant la compétence « eau potable » sur le bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 61310000La loi MAPTAM a instauré pour le bloc communal l’obligation d’exercer la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, dite GEMAPI, qui comporte 4 missions. Les EPCI à f…
Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 5 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 57039200Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.
Composition communale des services d'alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4084300Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en alimentation en eau potable ainsi que la ou les entités de gestion (services).
Entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3938400Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un terri…
Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2012/2013 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K38500Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période 2012/2013, avec localisation par commune et code INSEE (dans le Nord - …
Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2011/2012 (Nord - Pas-de-Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K71100Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période 2011/2012, avec localisation par commune et code INSEE (dans le Nord - …
Communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3646200Table regroupant les communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.
Entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3553900Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un t…
Collectivités compétentes en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3263300Cette table représente les collectivités compétentes en assainissement collectif dans le région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.
Composition communale des services d'assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3032800Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en assainissement non collectif ainsi que la ou les entités de gestion (services).
Collectivités compétentes en alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2676600Cette table représente les collectivités compétentes en alimentation en eau potable dans la région des Pays de la Loire , excepté le département de la Vendée
La compétence GEMAPI exercée par les syndicats en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 212000La compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est une compétence confiée aux intercommunalités (métropoles, communautés urbaines, communautés d'agglomération, co…
Nouvelle répartition des compétences transport sur le périmètre des territoires du Cambrésis et du Douaisis Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 88500Nouvelle répartition des compétences transport sur le périmètre des territoires du Cambrésis et du Douaisis
