Balances comptables des communes Ministères économiques et financiers Mis à jour le 18 févr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 16K10K411Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes de 2010 à 2017.
Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2021 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 19 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K01Agrégats comptables 2021 des collectivités et des établissements publics locaux. Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d'informations de …
Jurisprudence anonymisée de la Cour des comptes (2009, 2016, 2017 et semestre 1 2018) Cour des comptes Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K32801Dans le cadre de la Nuit du droit et du hackathon #Datafin (15 et 16 juin 2018) coorganisé par le ministère de l’Action et des Comptes publics, l’Assemblée nationale et la Cour des comptes, les jurid…
Base documentaire des notes communicables de la DGFiP Ministères économiques et financiers Mis à jour le 26 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 9K6K00Le fichier en pièce jointe propose l'ensemble des notes communicables de la DGFIP issues de la base documentaire Nausicaa depuis décembre 2017. La mise à jour est mensuelle.
Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2012 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2012.Nous recommandons de consulte…
Balances comptables des communes en 2013 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K10Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes en 2013. Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu…
balances comptables 2013 des départements (conseils généraux) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 22 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K000Balances comptables exercice 2013 des départements
Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre Ministères économiques et financiers Mis à jour le 23 juin 2016Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre
Compte général de l’État (2006-2014) Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :Bon (89 %) 5K3K00Conformément à l’article 27 de la loi organique relative aux lois de finances, l’État tient depuis l’exercice 2006 une comptabilité générale fondée en application de l’article 30 de la LOLF sur le pr…
Jurisprudence anonymisée de la Cour des comptes (2006-2008 et 2010-2015) Cour des comptes Mis à jour le 28 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 4K97920Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d'ouvrir en open data le texte intégral de leur jurisprudence. Le format retenu est le format XML (voir…
Budget 2021 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 12 mai 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K88600Présentation du budget (Budget Primitif) 2021 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan d…
Budget 2020 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 25 sept. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 2K54600Présentation du budget (Budget Primitif) 2020 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan d…
Budget 2022 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 févr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K56800Présentation du budget (Budget Primitif) 2022 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan d…
Budget 2019 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 20 déc. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2K68800Présentation du budget (Budget Primitif) 2019 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan d…
Budget 2024 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M57 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 13 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K27100Présentation du budget (Budget Primitif) 2024 de la Région Centre-Val de Loire par section fonctionnement et investissement et selon la nomenclature fonctionnelle : Fonction 0 : services généraux F…
Budget 2023 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M57 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 mai 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K25000Présentation du budget (Budget Primitif) 2023 de la Région Centre-Val de Loire par fonction et par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M57. Le plan d…
Budget 2025 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M57 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 13 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K8800Présentation du budget (Budget Primitif) 2025 de la Région Centre-Val de Loire par section fonctionnement et investissement et selon la nomenclature fonctionnelle : Fonction 0 : services généraux F…
Compte administratif 2016 Ville de Lanester Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K31500Ce document comptable fait office de bilan financier de la commune. Il rapproche les prévisions (inscrites au budget primitif) des réalisations budgétaires de l'année. Construit de la même manière qu…
Budget 2026 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M57 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 0000Présentation du budget (Budget Primitif) 2026 de la Région Centre-Val de Loire par section fonctionnement et investissement et selon la nomenclature fonctionnelle. Fonction 0 : services généraux Fo…
