Budget départemental : les ratios légaux (compte administratif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Ratios financiers définis par le code général des collectivités territoriales. Ce jeu de données comporte 10 indicateurs (11 indicateurs jusqu'en 2013 et 10 depuis 2014) permettant d'estimer la sant…
Budget départemental (compte administratif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Compte administratif par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le compte administratif est le dernier acte de l'année budgétaire. Ce document est l'enregistrement…
Budgets annexes (compte administratif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 14 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K95700Compte administratif par rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Pour le département des Hauts-de-…
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Commune d'Ottmarsheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 31 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K81000Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (commune d'Ottmarsheim) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgéta…
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K77400Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (m2A) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproc…
Rapport de présentation des résultats du compte administratif 2016 à 2021 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Rapport de présentation des résultats du compte administratif du Conseil départemental de la Haute-Garonne ainsi que le rapport financier qui lui est annexé. Ces documents, rédigés et mise en forme …
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 21 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60600Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (Ville de Mulhouse) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016), il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires…
Compte administratif 2022 : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 29 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K00Ce jeu de données propose le compte administratif du Département de la Haute-Garonne de l'exercice 2022. Cinq jeux de données, produits par la Direction des finances départementales, ont été agrégés …
Compte Administratif 2022 B15 Restauration : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K77400Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité. Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et so…
Compte Administratif 2022 B62 Laboratoire départemental EVA : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K72200Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité. Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et so…
Compte Administratif 2022 B40 Cité Roguet : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K68600Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité. Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et so…
Compte Administratif 2022 B42 Parc technique : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K64200Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité. Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et so…
Compte Administratif 2022 B01 Principal : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K72800Le compte administratif correspond à la clôture de l’exercice budgétaire et répertorie l’ensemble des dépenses et recettes réalisées durant l’année. C’est un élément important dans l’analyse des fina…
Compte administratif (années 2015 à 2017) Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K52600Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité. Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et so…
Comptes Administratifs Département du Cher Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K39000L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. À la clôture de l’exercice budgétaire, qui intervient au 31 janvier de l’année N+1, il établit le compte administ…
Vote et exécution des budgets Ville de Saint-Malo Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K70311Les fichiers présentent les budgets de la Ville de Saint-Malo, avec les montants et les dépenses répartis selon les articles de la nomenclature M14. Pour chaque année, deux colonnes d'informations f…
Comptes Administratifs - Autorisations de Programmes 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-Département) Ville de Paris Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K70500Le Compte Administratif présente les résultats de l’exécution du budget. Le jeu de données permet de visualiser sur l'exercice considéré le montant mandaté par mission (soit au niveau de la direction…
Subventions versées - Annexe Compte administratif 2013-2017 Ville de Paris Mis à jour le 19 déc. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K67300Ce jeu de données récapitule toutes les subventions versées à des organismes de droit privé et de droit public, tant en section d’investissement qu’en section de fonctionnement pour un exercice donné…
Immobilisations - Etat des entrées 2013 - 2017 Ville de Paris Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K57200L’état d’entrée des immobilisations du compte administratif présente l’ensemble des acquisitions effectuées pour un exercice donné. Il retrace donc : \- Les acquisitions mobilières, immobilières et…
Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K88000Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nan…
