Comptes rendus du Sénat Sénat Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K00Les « Comptes rendus » contiennent les informations relatives aux comptes rendus intégraux de la séance publique depuis janvier 2003. La ressource "Base SQL" contient des métadonnées relatives à ces …
Comptes-rendus des conseils communautaires Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K84800Liste des compte-rendus du conseil communautaire
Compte rendu du conseil municipal Commune de Tartas Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K4K00Compte rendu du conseil municipal de la ville de Tartas
Compte-rendus de conseils municipaux de Montreuil en Touraine DELETED DELETEDMis à jour le 9 oct. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 2K3300Compte-rendus des conseils municipaux de Montreuil-en-touraine de 2008 à 2016
Compte rendu de conseil municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne les comptes rendus des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les comptes rendus sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un comp…
Conseils municipaux de Montreuil-en-touraine de 2008 à 2016 DELETED DELETEDMis à jour le 9 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K000Compte-rendus des conseils municipaux de Montreuil-en-touraine de 2008 à 2016
Compte rendu de conseil municipal Métadonnées :À améliorer (33 %) 627000Cette donnée renseigne les comptes rendus des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les comptes rendus sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un comp…
PARTAGES (déveloPpement Avancé de communs numéRiques pour l’inTelligence Artificielle Générative En Santé) Health Data Hub Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5213200PARTAGES (déveloPpement Avancé de communs numéRiques pour l’inTelligence Artificielle Générative En Santé) est un projet coordonné par la Plateforme des données de santé (Health Data Hub). Lauréat de…
Comptes rendus succincts des conseils municipaux de Soissons Ville de Soissons Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3424200Ce jeu de données regroupe les comptes rendus succincts des conseils municipaux de la ville de Soissons depuis 2017. Chaque enregistrement contient la date de la séance et un lien vers le fichier méd…
