Périmètres des SAGE Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude Mis à jour le 30 janv. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00"Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.Déclinaison…
Participation citoyenne - Consultations numériques 2020 Ville de Paris Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K2K00Budget Participatif, consultations, conférences citoyennes sur les projets stratégiques de la municipalité, instances de participation citoyenne… À Paris, les habitantes et habitants peuvent prendre …
Contributions de la concertation réglementaire relative au projet d’aménagement du port de La Turballe conduit par le Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 11 juin 2020Métadonnées :Bon (89 %) 3K83700Ensemble des contributions recueillies au cours de la concertation pour le projet d’aménagement de La Turballe organisée par le Département de Loire-Atlantique, entre le 20 août et le 5 octobre 2018 …
Contributions de la consultation relative à la révision de l’offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap. Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 17 mars 2021Métadonnées :Bon (89 %) 3K65200Contributions de la consultation sur l'offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap, organisée par le Département de Loire Atlantique, en septembre 2020. Les contribu…
Contributions de la concertation relative au projet de l'axe Nantes-Pornic conduit par le Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 25 juin 2021Métadonnées :Bon (89 %) 2K63300Contributions recueillies en ligne, dans les registres papier et par mail au cours de la concertation publique intitulée : Nantes-Pornic : quelle route pour demain ? Relative au projet d’aménagement…
Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation" Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K12K00Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation".
Propositions démarches participatives - Je Participe Toulouse Toulouse métropole Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 9419900Liste des propositions par démarches participatives animées via le dispositif JeParticipe
Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation" Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K1K00Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation".
Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation" Ressourcerie datalocale Mis à jour le 3 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K39200Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation".
Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation" Conseil Départemental de la Gironde Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K53700Part des marchés des collectivités intégrant le mot clé "concertation".
Découpage des Assemblées de Tours Ville de Tours Mis à jour le 13 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Découpage des assemblées de Tours Les assemblées s’inscrivent dans la politique de démocratie permanente\* mise en œuvre par la Ville. Tous les habitants à partir de 11 ans, associations, collectifs…
Conseil de quartier Ville du Havre Mis à jour le 14 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Découpage de la commune du Havre en conseils de quartier. Donnée entretenue sous le controle du service Vie des Quartiers, actuellement Service des Affaires Générales référent de cette donnée.
Concertation nationale sur le numérique Conseil National du NumériqueMis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 10K23K01Concertation, statistiques, consultations, synthèses des contributions, ateliers, journées contributives, pitchs contributifs, etc.
Ville Sans Limite Métadonnées :À améliorer (33 %) 689000Cette donnée contient les résultats issus de l'expérimentation Ville Sans Limite qui s'est déroulée sur le quartier de la Ponpignane à Montpellier en juin 2013. Villes sans limite est une expériment…
Ville Sans Limite Métadonnées :À améliorer (33 %) 488000Cette donnée contient les résultats issus de l'expérimentation Ville Sans Limite qui s'est déroulée sur le quartier de la Ponpignane à Montpellier en juin 2013. Villes sans limite est une expériment…
