Cours d'eau du département de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 9 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64700L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'ea…
Cours d'eau pour la conditionnalité DDT Ardennes Mis à jour le 10 sept. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K30200Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.
cours d'eau BCAE Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K62100Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2022 pour les départements métropolitains. Identification des cours d’eau conce…
