Elections municipales 2026 - Résultats du premier tour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 35K24K131Résultats du premier tour des élections municipales, communautaires et d'arrondissements du 15 mars 2026. Chaque type de scrutin (municipales France entière, municipales Polynésie Françaises et élec…
Elections municipales 2026 - Maires et conseillers municipaux sortants Ministère de l'intérieur Mis à jour le 2 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 17K8K21Le Répertoire National des Élus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il est renseigné et tenu à jour par les préfectures et hauts commissariats et par les services du …
Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7K6K01Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par e…
Deliberations-Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 30 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K81900Ce jeu de données retrace les décisions prises en conseil municipal de la ville de Poitiers depuis 2018. Ces décisions sont formalisées dans les délibérations, qui sont transmises à la Préfecture pou…
Actes municipaux de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K46301Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal (jusqu'au 31.12.2023 - voir le jeu de données spécifique des délibérations pour avoir l'intégralité des délibérations depuis le…
Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026) Ville d'Antibes Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K28800Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032), suite au conseil municipal en date du 20.03.2026. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (lice…
Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Nancy Ville de Nancy Mis à jour le 6 janv. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 5K34400La commune est administrée par un corps municipal composé du conseil municipal, du maire et de ses adjoints. Le conseil municipal est élu au suffrage universel direct et élit, parmi ses membres, le m…
Liste des délibérations du conseil municipal de Zillisheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 18 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K79100Liste des délibérations adoptée en 2018 par la Commune de Zillisheim
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de Pirae Ville de Pirae Mis à jour le 8 déc. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K32700Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL).Le jeu de données DELIBERATION contient les données essentielles suivantes (SCDL Délibérations v2.0):COLL\_NOM …
Délibérations du conseil municipal - année 2014 Ville de Pirae Mis à jour le 21 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K10K00La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2014
Délibérations du conseil municipal - année 2016 Ville de Pirae Mis à jour le 22 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K8K00La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal de la ville de Pirae - Année 2016
Délibérations du conseil municipal - année 2013 Ville de Pirae Mis à jour le 21 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K9K00La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2013
Délibérations du conseil municipal - année 2011 Ville de Pirae Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K8K00La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2011
Délibérations du conseil municipal - année 2018 Ville de Pirae Mis à jour le 22 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K4K00La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2018
Délibérations du conseil municipal - année 2015 Ville de Pirae Mis à jour le 20 déc. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4K9K00La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2015
Délibérations du conseil municipal - année 2019 Ville de Pirae Mis à jour le 3 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K6K00La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2019
Délibérations du conseil municipal - année 2017 Ville de Pirae Mis à jour le 8 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K7K00La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2017
Délibérations du conseil municipal - année 2012 Ville de Pirae Mis à jour le 31 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K7K00La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2012
Délibérations 2013 de la ville de Mahina Ville de Mahina Mis à jour le 24 juil. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K66000Délibérations de l'année 2013
Délibérations Ville d'Autun Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4K25200Liste des délibérations adoptées en conseil municipal d'Autun en 2017. Cette liste permet à la fois aux personnels, élus de la ville de retrouver les différentes délibérations de la ville.
