Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R\&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation natio…
Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 3 août 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R\&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation natio…
Rapports et délibérations du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente Région Île-de-France Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K76700Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente Région Île-de-France Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K78100Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Assiduité des élus de 2016 à 2025 Région Île-de-France Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Nombre de réunions et % d'absences non justifiées par année, semestre et par élu régional aux assemblées plénières du conseil régional, aux commissions permanentes et aux commissions thématiques. L’…
Recensement des obligations déclaratives des élus régionaux Région Île-de-France Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Conformément aux délibérations adoptées par le Conseil régional en janvier et en mai 2016, la majorité des élus a déposé auprès de la Commission d'éthique une déclaration d'intérêts et une attestatio…
Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses Région Île-de-France Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K84700Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K50300Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région (en …
Conseillers régionaux Hauts-de-France 2021-2028 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K5K01Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2021 - 2028 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (Suite aux élections de jui…
Annuaire des élu·e·s du Conseil régional de Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Ce jeu de données présente la liste des élu·e·s au conseil régional de Bretagne. Ce jeu alimente l'annuaire des élu·e·s présent sur le site http\://www\.bretagne.bzh.
Assiduité des élu·e·s régionaux Région Bretagne Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K86300Ce jeu de données expose l'assiduité des élu·e·s régionaux aux réunions délibératives et préparatoires du Conseil régional depuis juillet 2021 (sessions du conseil régional, commissions permanentes e…
Budget primitif 2019 - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce jeu de données présente le budget primitif 2019 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouve…
Budget primitif 2020 - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Ce jeu de données présente le budget primitif 2020 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouve…
Budget primitif 2018 - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Ce jeu de données présente le budget primitif 2018 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71.
Inventaire du patrimoine culturel lorrain Région GRAND EST Mis à jour le 10 nov. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Les bases de données documentaires du SRI forment un ensemble cohérent organisé selon le principe suivant : La base "Architecture" contient un ensemble de notices décrivant chacune un espace ou un é…
Données TVB du SRADDET Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K71600Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.
Conseillers régionaux Hauts-de-France 2016-2021 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K3K00Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2016 - 2021 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (La donnée 2020 est valabl…
Budget principal 2023 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Budget principal du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2023, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2022 .
Budget primitif 2022 - Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2022, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2021.
Présences et absences (mandat 2021-2028) des élus régionaux Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K51800Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions p…
