Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses Région Île-de-France Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K84700Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Formations des élus (mandat 2016-2021) du Conseil régional Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K3K02Ces fichiers concernent les formations suivies par les conseillers régionaux Hauts-de-France. Le mandat régional ouvre droit à la formation : Formation, adaptée aux fonctions des conseillers régiona…
Présences et absences (mandat 2016-2021) des élus régionaux Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K2K01Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions p…
Formations des élus (mandat 2021-2028) du Conseil régional Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K91700Ces fichiers concernent les formations suivies annuellement par les conseillers régionaux de Hauts-de-France. Les formations doivent : Etre effectuées auprès d’organismes de formation agréés par …
Conseillers régionaux Picardie 2010-2015 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K46000Liste des conseillers régionaux de Picardie pour la mandature 2010-2015
Mandats nationaux des conseillers régionaux 2010 - 2015 du Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K36500Mandats parlementaires des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais sur la mandature 2010 - 2015
Budget primitif 2013 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41800Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2013, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 1er février 2013.
Budget Primitif 2011 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K43000Budget Primitif (BP) région Picardie pour l'année 2011présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 17 décembre 2010.
Budget Primitif 2010 - Picardie Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K20400Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2010, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 14 avril 2010.
