Subventions au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 29 juil. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Liste et montants des subventions départementales au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) par commune et par bénéficiaire La politique de la ville désigne la politique mise en place pa…
Participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Liste et montant des participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police Le Département intervient dans le domaine de la sécurité publique et civile à travers la participatio…
Contrats de développement Département-Ville Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Montants départementaux engagés dans les contrats de développement Département-Ville Par délibération du 16 décembre 2011 (rapport n° 11.210), l’Assemblée départementale a approuvé la mise en oeuvre…
Subventions et participations au titre de la rénovation urbaine Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 22 avr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Liste et montants des subventions et participations départementales au titre de la rénovation urbaine, par opération, jusqu'en 2017 Ce jeu de données liste l’ensemble des attributions de subventions…
Engagements financiers au titre du dispositif Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 24 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K70000Engagements financiers par quartier en matière de renouvellement urbain et de requalification des quartiers au titre du dispositif « Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine ». Par délibération du 2 avril…
Subventions au Contrat Local de Sécurité (CLS) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Liste et montant des subventions au Contrat Local de Sécurité par bénéficiaire Le Département des Hauts-de-Seine est partie prenante des partenariats locaux de prévention de la délinquance dans le c…
Engagements financiers au titre de la rénovation urbaine (archive) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 14 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K94300Engagements financiers cumulés du Département par quartier faisant l'objet d'un projet de rénovation urbaine Le jeu de données présente les engagements financiers du Département depuis 2011 par quar…
