Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2021-2022 Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K51600Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne tous les deux ans dans le cadre de l’article 16 de la directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ains…
Zones de protection spéciale désignés par la France Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K36400Au titre de la directive " Oiseaux ", les propositions de sites font directement l'objet d'une désignation par la France en zones de protection spéciale (ZPS) par arrêté ministériel et publication au…
Sites désignés dans le cadre du rapportage CDDA en métropole Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K90700Fiche de métadonnées des sites désignés du rapportage CDDA en métropole GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Sites protégés. INSPIRE priority data set : Nationally designated areas - CDDA. Ouvertur…
Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Oiseaux en 2022 Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K37400Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne annuellement dans le cadre de l’article 9 de la directive 2009/147/CE concernant la conservation des oiseaux sauvages. Ouvertu…
Sites d'importance communautaire désignés par la France Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K42200Au titre de la directive " Habitats ", les propositions de sites d'importance communautaire (pSIC) transmises par la France à la Commission européenne font l'objet d'une publication en tant que sites…
Sites désignés dans le cadre du rapportage CDDA en outre-Mer Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 22 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K76800Fiche de métadonnées des sites désignés du rapportage CDDA en outre-mer INSPIRE priority data set : Nationally designated areas - CDDA. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Protected sites. Ouvertu…
