Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées) Agence Nationale de l'Habitat Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 13K5K32L’agence nationale de l’habitat (Anah) met en œuvre la politique nationale d’amélioration du parc de logements privés existants. Elle accorde des aides financières aux propriétaires occupants et bail…
Actes municipaux de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K46301Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal (jusqu'au 31.12.2023 - voir le jeu de données spécifique des délibérations pour avoir l'intégralité des délibérations depuis le…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 8931K00Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 68998900Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 6821K00Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 66549100Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 55786800Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Masses attribuées par le FIPHFP par le biais de conventions aux employeurs publics Caisse des Dépôts Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K68300Le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP ) vise à aider les agents en situation de handicap à se maintenir dans l’emploi. Il accompagne dans ce sens les e…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 44421500Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 34881400Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1748400Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1442000Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Données essentielles des conventions de subventions 2023 DEPARTEMENT DU LOT Département Lot Mis à jour le 26 mars 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K41902Liste des associations ayant perçues une subvention d’un montant annuel supérieur à 23 000 €, versée pendant l’exercice fiscal en cours.
Données essentielles conventions subventions 2018 du Département de la Loire Département de la LoireDépartement de la Loire Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Détails des conventions relatives aux subventions attribuées au cours de l'exercice 2018 par le Département de la Loire
Données essentielles des conventions de subventions 2022 DEPARTEMENT DU LOT Département Lot Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K33500Données essentielles des conventions de subventions de l'année 2022 du Département du Lot
Données essentielles des conventions de subvention 2018 DEPARTEMENT DU LOT Département Lot Mis à jour le 12 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K68100Données essentielles des conventions de subvention 2018 DEPARTEMENT DU LOT
Données essentielles des conventions de subvention Région Grand Est Région GRAND EST Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 25500Données essentielles des conventions de subvention conclues par la Région Grand Est. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions pour l'octroi de subventions attribuées par l…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Département de l'Aude Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€. Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les su…
Conventions de subvention aux associations - exercice 2019 Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron Mis à jour le 28 mai 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K21900Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l'exercice 2019 par la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron pour un montant annuel supérieur ou égal à 3 000 e…
Conventions de subvention aux associations - Exercice 2020 Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron Mis à jour le 5 juil. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 2K27300Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l’exercice 2020 par la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron pour un montant annuel supérieur ou égal à 3 000 e…
