Subventions de plus de 23 000 euros attribuées par le ministère de l'agriculture AgrisubMinistère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 12K22K11Ce jeu de données référence les subventions de plus de 23 000 euros versées par le ministère en charge de l'agriculture aux associations et organismes de droit privé, conformément au décret du premie…
Données essentielles des conventions de subvention Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 29 août 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Données essentielles des conventions de subvention conclues par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions passées avec des organismes de …
Données essentielles des conventions de subvention Ville de Nancy Mis à jour le 6 janv. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017. Publics concernés: administration de l’Etat et des collectivités te…
Données essentielles de conventions de subvention 2020 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K61200Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de convention…
Données essentielles de conventions de subvention 2018 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K53400Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2017 à 2018 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de co…
Données essentielles de conventions de subvention 2019 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K54400Données essentielles de conventions de subvention 2019, du conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit privé.ces données ne concernent l'exercice 2019.
Données essentielles de conventions de subvention 2021 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K64000Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2021 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de convention…
Données essentielles de conventions de subvention 2022 CD53Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K45400Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2022 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de convention…
Données essentielles des conventions de subvention Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 27 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K48901Données essentielles des conventions signées à compter du 1er août 2017 au 31 décembre 2017 conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017
Données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros Département de l'Indre Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K52200Le Département publie sous format électronique les données essentielles des conventions de subvention qu’il attribue à des tiers, pour les montants supérieurs à 23 000 euros, conformément à l’article…
Conseil départemental de l'Aube : conventions de subvention Département de l'Aube Mis à jour le 13 déc. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K40500Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, retrouvez les subventions supérieures à 23 000 € att…
Subventions - Conventions signées avec des organismes privés Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 18 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K22K00Département des Pyrénées Orientales - Subventions, Conventions signées avec des organismes privés depuis le 01/01/2020
Données essentielles des conventions pour le troisieme trimestre 2018 CD66Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 30 oct. 2018Métadonnées :Bon (89 %) 3K45800Données essentielles des conventions pour le troisième trimestre 2018
Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018 Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 14 janv. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2K39800Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018
Données essentielles des conventions pour le second trimestre 2018 CD66 Conventions SubventionsConseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 19 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K43200Données essentielles des conventions pour le second trimestre 2018
Conventions pluriannuelles d'objectifs passées entre la Ville d'Asnières-sur-Seine et certaines associations Ville d'Asnières-sur-Seine Mis à jour le 19 janv. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 938000Il s'agit de 18 associations percevant plus de 23 000 € de subventions de la part de la Ville dans les secteurs des sports, de la culture, de la politique de la ville, de l'action sociale, de la fami…
Données essentielles des conventions de subvention 2017 DEPARTEMENT DU LOT Département Lot Mis à jour le 13 avr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K66000Données essentielles des conventions de subvention du 01/08/2017 au 31/12/2017 DEPARTEMENT DU LOT
Données essentielles des conventions de subvention 2019 DEPARTEMENT DU LOT Département Lot Mis à jour le 24 janv. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K69400Données essentielles des conventions de subvention 2019 DEPARTEMENT DU LOT du 1er janvier au 31 décembre 2019
Données essentielles des conventions de subvention 2018 DEPARTEMENT DU LOT Département Lot Mis à jour le 12 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K68100Données essentielles des conventions de subvention 2018 DEPARTEMENT DU LOT
Données essentielles des conventions de subvention 2020 DEPARTEMENT DU LOT Département Lot Mis à jour le 24 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64100Données essentielles des conventions de subvention 2020 DÉPARTEMENT DU LOT
