Loi de finances initiale pour 2016 (LFI 2016) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K7K00crédits en autorisation d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP) ainsi que les plafonds d'emploi en emploi temps plein (ETP)après le vote de loi de finances pour 2016 par le Parlement.
Exécution du budget de l'État 2010, budget des comptes de concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2010) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K67900Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général par mission / programme / action et titre
Exécution du budget de l'État 2010, budget général en crédits de paiement (CP) (PLR 2010) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K81200Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général par mission / programme / action et titre
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par mission (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K64500Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, titre (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K66600Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi de finances initiale pour 2014.
Loi de finances initiale 2011, dotations par ministère Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K61200Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Ministère / Programme / Action et titre 2 / hors titre 2 du Budget général (BG) de l'Etat.P…
Loi de finances initiale 2011, comptes de concours financiers Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K77100Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre des comptes de concours financiers de l'Etat.Pour cha…
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par programme (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K66200Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF), en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et catégorie (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K61000Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et titre (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K64500Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et catégorie (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K63400Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2014, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, catégorie (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K64600Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2014.
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par ministère (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K66100Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission , programme, action et catégorie (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K57800Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, catégorie (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K64200Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi de finances initiale pour 2014.
Loi de finances initiale 2011, budget général Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K60800Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre du Budget général (BG) de l'Etat.Pour chaque niveau d…
Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K59300Données d'exécution des crédits de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexé…
Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes de concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K57700Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général (BG) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2011.
Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K57600Exécution de la dépense sur 2011 par Ministère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport annuel de performance (RAP) 2011)
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) du budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K57900Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
