Quartiers de veille active QVAAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 15 mars 2019Métadonnées :Bon (78 %) 20K7K00"Les quartiers qui relèvent, au 31 décembre 2014, d'un zonage de la politique de la ville et qui ne présentent pas les caractéristiques d'un quartier prioritaire de la politique de la ville à compter…
Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs) Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 10 avr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 12K1K00Les Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs) ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le contrat urbain de …
Subventions au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 29 juil. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Liste et montants des subventions départementales au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) par commune et par bénéficiaire La politique de la ville désigne la politique mise en place pa…
QPV - Quartiers prioritaires de la politique de la Ville de 2015 à 2023 sur le Haut-Rhin Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 27 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014. Le quartier prioritaire a pour but de réduire la complexité du maillag…
Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 12 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4K22500Les CUCS ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Chaque contrat urbain de cohésion sociale désigne et délimit…
Zonage du contrat urbain de cohésion sociale BAT_ZON_ContratUrbCohesSocialBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K71500Zones prioritaires définies par l'Etat et la collectivité (successeur du contrat de ville). Ces contrats sont signés pour 3 ans (reconductibles)entre l'état et la collectivité. Les priorité d'interv…
