Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A LN d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41600La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Ecoulement BCAE DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 15 nov. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 41621300Ecoulement BCAE au sens de l'arrêté fixant les règles relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales