Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au GPU à la date de saisie. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 10 mai 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K45000Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au Géo-portail de l'urbanisme (GPU) à la date de saisie des données (une seule table par dépar…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A Ld d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 26 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A LD d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LD d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 96243900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 96132700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LN d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 92745600La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 85830200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 26 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 83240600La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 27 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 77137600La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 75933300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
L_COURS_EAU_POLICE_EAU DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 74112600L\_COURS\_EAU\_POLICE\_EAU
L_LIMITE_PORT_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 20 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 73834200L\_LIMITE\_PORT\_066
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 26 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72234300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route Nationale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72833000La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
N_PREVENTION_GD_PREDATEUR_ZSUP_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 mai 2017Métadonnées :Bon (78 %) 64736900Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Points d'eau écoulement pour l'application des ZNT DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 13 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64336900Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur …
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route Nationale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 61919200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 60830100La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
