DebatesCore, norme de description des débats publics - vie-publique.fr Premier ministre Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K231ère norme internationale de description en web sémantique des débats publics. Norme fondée sur le modèle DCAP du Dublin Core. Norme éditée par la Direction de l'information légale et administrative …
Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale Premier ministre Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 9K2K11Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l'intégralité des interventions. Au fur et à mesure de leur parution, la DILA met à di…
Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr Premier ministre Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K57200La rubrique s'adresse aux citoyens désireux de s'impliquer dans le débat public et de faire part de leurs avis. Elle référence un grand nombre de consultations menées sur internet préalablement à l'a…
Programme de la fête de la Science 2016 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K20Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la 26e édition de la Fête de la science qui aura lieu du 8 au 16 octobre 2016 : animations, expositions, débats …
Données ouvertes du Grand Débat National Service d'Information du Gouvernement Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 16K10K170Le Gouvernement est attaché à la transparence du Grand Débat et cette exigence de transparence est également portée par le collège des garants. Ainsi, l’ensemble des contributions au débat, qu'elles …
L'agenda de Fronton (open agenda) Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Les événements proposés sur le territoire de la commune de Fronton en Haute-Garonne (open agenda).
Représentation du Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 9 janv. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K77100Le Département de Loire-Atlantique est appelé à être représenté au sein de différentes instances, publiques ou non, par l'intermédiaire de ses élues et élus ou agentes et agents. Voir aussi : Élu·e…
Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Ville de Bar-le-Duc Mairie de Bar-le-Duc Mis à jour le 4 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K4700Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Ville de Bar-le-Duc
Débat d'orientation budgétaire 2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 4 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K4400Débat d'orientation budgétaire 2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 4 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K2600Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Débat d'orientation budgétaire 2016 Mairie de Noé Mis à jour le 29 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K7100DOB 2016 présenté à l'ensemble du conseil municipal en préalable du vote du budget
