Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence (100 ans et +) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 28 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K85600Fichier qui compile les zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence en Bourgogne-Franche-Comté en 2020. Crue de référence = la plus forte crue connue, ou la crue centen…
Études d'aléas inondation par débordement de cours d'eau Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude Mis à jour le 6 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K19110Il s’agit d’améliorer les connaissances des zones inondables et l’aléa :délimiter les zones inondables pour les crues fréquentes et intermédiaires avec les hauteurs/vitesses d’eau associées (pour les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 23 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 91936400Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 s…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 16 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 80537700Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 26 juil. 2012Métadonnées :À améliorer (44 %) 69434700Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
Zones réglementaires du plan de prévention des risques inondation d'Erquy et Pléneuf Val-andré DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 14 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6764900Zone réglementaire du plan de prévention des risques inondation et submersion marine d'Erquy et Pléneuf Val-André est approuvé tel qu'il est annexé au présent arrêté sur les communes de Erquy et Plén…
Zones réglementaires du plan de prévention des risques inondation de Perros-Guirec DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 20 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4504500Zone réglementaire du plan de prévention des risques inondation et submersion marine de Perros-Guirec est approuvé tel qu'il est annexé au présent arrêté sur la commune de Perros-Guirec. Les plans de…
Document PPRN sur le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2972600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Les effets de débordement Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 95200Représentation des effets de débordement en région Hauts-de-France et les arrondissements de la Belgique
