Territoires d'exercice de la compétence "Traitement des déchets ménagers" Géo2France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K18700L'article L2224-13 du Code général des collectivités territoriales autorise un transfère partiel de la compétence de collecte et de traitement des déchets des ménages. Il est ainsi possible pour les …
Territoires d'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers" Géo2France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K18900L'article L2224-13 du Code général des collectivités territoriales autorise un transfère partiel de la compétence de collecte et de traitement des déchets des ménages. Il est ainsi possible pour les …
Centres de valorisation énergétique (CVE) des Hauts-de-France Géo2France Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11300Référentiel des Centres de valorisation énergétique (CVE) en Hauts-de-France de l'Odema. GEMET : déchets assimilés aux ordures ménagères. GEMET : incinérateur de déchets. GEMET : qualité de l'air. G…
Capacité de stockage des Installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND) des Hauts-de-France Géo2France Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K7900Evolution du stockage autorisé dans les Installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND) des Hauts-de-France. GEMET : stockage des déchets. GEMET : déchets assimilés aux ordures ménagères.…
Territoires d'exercice de la compétence "Gestion des déchetteries" Géo2France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K18200L'article L2224-13 du Code général des collectivités territoriales autorise un transfère partiel de la compétence de collecte et de traitement des déchets des ménages. Il est ainsi possible pour les …
Quantités de déchets entrants en installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) des Hauts-de-France Géo2France Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K7100Quantités de déchets entrants en installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) des Hauts-de-France. Ces déchets sont enfouis. Le jeu de données indique également la capacité réglementaire…
Centres de tri des déchets d'emballages ménagers des Hauts-de-France Géo2France Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 9257700Référentiel des Centres de tri de l'Odema. GEMET : valorisation des déchets. GEMET : tri des déchets. GEMET : déchets. GEMET : déchets assimilés aux ordures ménagères. GEMET : déchet d'emballage. Te…
Déchetteries publiques des Hauts-de-France Géo2France Mis à jour le 18 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76117100Référentiel des déchetteries publiques de l'Odema. Ces déchetteries sont gérées en régie, par délégation de service public ou par contrats de prestations de services. Certaines déchetteries peuvent a…
