Décisions modificatives 2014 Région GRAND EST Mis à jour le 6 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 2K4800Ce jeu de données contient la/les décision(s) modificative(s) budgétaires qui peuvent intervenir en cours d'année (2014). Elles ont pour objet de réaliser un ajustement des prévisions budgétaires en …
Décision modificative n° 1 Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 depuis 2012
Décisions modificatives 2015 Région GRAND EST Mis à jour le 20 nov. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 2K8000Ce jeu de données contient la/les décision(s) modificative(s) budgétaires qui peuvent intervenir en cours d'année (2015). Elles ont pour objet de réaliser un ajustement des prévisions budgétaires en …
Décision modificative n° 2 Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K52800Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 depuis 2012
Décision modificative 2021 de la Ville de la Possession DMMairie de La Possession Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K75100Ce jeu de données contient les données de la/les décision(s) modificative(s) budgétaires du budget principal de la Ville de La Possession de 2021 qui peuvent intervenir en cours d'année. Les dépenses…
Décision modificative 2022 de la Ville de la Possession DMMairie de La Possession Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K14900Ce jeu de données contient les données de la/les décision(s) modificative(s) budgétaires du budget principal de la Ville de La Possession de 2022 qui peuvent intervenir en cours d’année. Les dépenses…
Décision modificative 2025 de la Ville de la Possession DMMairie de La Possession Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3393600Ce jeu de données contient les données de la/les décision(s) modificative(s) budgétaires du budget principal de la Ville de La Possession de 2021 qui peuvent intervenir en cours d'année. Les dépenses…
DM2 2018_Ville de Chambéry Ville de Chambéry Mis à jour le 30 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7692700Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°2 - 2018.
DM3 2018_Ville de Chambéry Ville de Chambéry Mis à jour le 30 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7212000Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°3 - 2018.
DM1 2018_Ville de Chambéry Ville de Chambéry Mis à jour le 30 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7152800Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°1 - 2018.
Décision modificative n°2 COMMUNE DE MESQUER Mis à jour le 2 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4702600Décision modificative n°2 du budget de la commune de mesquer adoptée le lundi 30 juin 2025
