Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) AGEC 2024Syndicat Mixte pour l'Aménagement du site du Lac Blanc Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 6995400Tableau des achats effectués en 2024 par le SMALB, au vu de l'arrêté du 13/01/2025 fixant les modalités de déclaration de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou …
Déclaration AGEC 2024 (organisation CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE) CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE Mis à jour le 26 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 30631700Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE) AGECSYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 27831500Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne Métropole SEMAGECSaint-Etienne Métropole Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 52717600Il s'agit des déclarations de Saint-Etienne Métropole sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant des matières recyclées ou étant issus de dons. Il comprend les dépenses annuelles catégor…
Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC) AGECQuimper Bretagne Occidentale Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 34438200Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les catégories concernées par la loi AGEC. Cette déclaration recense les …
Déclaration AGEC 2024 AGECMontluçon Communauté Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3207900L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
déclaration AGEC AGECDECAZEVILLE COMMUNAUTE Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K13300Cette publication concerne la déclaration des achats loi AGEC 2024 pour Decazeville Communauté pour la période 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024.
Déclaration loi AGEC 2024 - CC du Pays de Chantonnay Communauté de communes du Pays de Chantonnay Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3982201Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC La loi n°2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) impose aux collectivités de déclarer…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté de Communes du Val Briard) année 2025 Communauté de Communes du Val Briard Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3685101Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de SAUTRON) Ville de SAUTRON Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 27432001Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration Agec 2024 vincennes leïla flittiMis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K7300Déclaration Agec 2024 vincennes
AGEC 2024 Communauté de communes de Lacq-Orthez Mis à jour le 2 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K34900Déclaration Agec 2024
Déclaration loi AGEC 2024 AGEC24Communauté de communes de Clermontais Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K34600Déclaration de la part des dépenses allouées au recyclage, au réemploi et à la réutilisation conformément à la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'écono…
DECLARATION_AGEC_2024 AGECcaroline vaschettiMis à jour le 25 mars 2025Métadonnées :Bon (89 %) 80997400Déclaration annuelle des biens acquis issus du réemploi - Année 2024 La loi Agec impose aux collectivités l’achat annuel de produits issus du « réemploi », de la « \*\*réutilisation \*\*» ou du « \*…
Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) - Agglo Pays d'Issoire Agglo Pays d'Issoire Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 58533300Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration AGEC 2025 sur les dépenses 2024 communauté de communes Caux-Austreberthe Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4815800Déclaration AGEC 2025 sur les dépenses 2024
Déclaration AGEC 2024 AGECMairie de Montluçon Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4337700L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
déclaration AGEC 2024 (organisation Mairie de Talmont-Saint-Hilaire) AGEC24Mairie de Talmont-Saint-Hilaire Mis à jour le 11 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 41932800Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Francheville) Commune de Francheville Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 37431100Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
Déclaration AGEC 2024 Alain CRUCHETMis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 33532100Au vu de l'Arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières …
