Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Agence Technique Départementale de la Charente) AGECAgence Technique Départementale de la Charente Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 44932500Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
Dépenses AGEC 2024 Région Normandie Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6577500Déclaration issue de l'article 58 de la loi AGEC relative aux dépenses réalisées par la Région Normandie en 2024 (connues au 30/06/2025) concernant l'acquisition de produits en réemploi et/ou à parti…
Dépenses 2024 Loi AGEC AGECRégion Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3241700Ensemble des dépenses 2024 de la région Auvergne Rhône Alpes répondant aux obligations loi AGEC. Ces dépenses sont classées par familles d'achats identifiées comme pertinentes pour la Loi AGEC
Déclaration AGEC 2024 AGECMontluçon Communauté Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3207900L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
Déclaration loi AGEC 2024 - CC du Pays de Chantonnay Communauté de communes du Pays de Chantonnay Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3982201Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC La loi n°2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) impose aux collectivités de déclarer…
LOI AGEC Commune de Montech Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5096700L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
Déclaration AGEC 2025 sur les dépenses 2024 communauté de communes Caux-Austreberthe Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4815800Déclaration AGEC 2025 sur les dépenses 2024
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Déclaration AGEC) - CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM' CCBLICC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM' Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4586700Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom' conformément à l' article 58…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE VARENNES JARCY) COMMUNE DE VARENNES JARCY Mis à jour le 22 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 44412000Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
Déclaration AGEC 2024 AGECMairie de Montluçon Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4337700L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) Commune de Châtenay-Malabry Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 38633000Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Francheville) Commune de Francheville Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 37431100Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
Déclaration 2024 Loi AGEC Coeur d'Essonne Agglomération Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3678100Déclaration de Cœur d'Essonne Agglomération des dépenses annuelles de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées conformément aux obligations fixées par la Loi…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE CUERS) COMMUNE DE CUERS Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 31331000Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois) Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 29832400Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
Déclaration des dépenses 2024 relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées Déclaration des achats article 58 loi AGECCommunauté de Communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach Mis à jour le 13 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2932100Déclaration des dépenses 2024 relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Communauté de Communes de la Vallée de la Doller et du …
DECLARATION AGEC 2024 Mairie BOURGOIN-JALLIEUMis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 27930400déclaration des dépenses loi AGEC 2024
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Lyon) Ville de Lyon Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 27726600Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration AGEC 2024 Ville de Rezé AGEC REZEVILLE DE REZÉ Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2655300déclaration annuelle d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC) pour la Ville de Rezé située en Loire- Atlantique (44), comprenant 17 …
Déclaration des dépenses pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Conseil Départemental de la Haute-Marne - 2024 Conseil départemental - Haute-Marne Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2463600Déclaration des dépenses pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2024
