Déclaration loi LOM 2022 Sixt asset and Finance SASSIxt asset and Finance SAS Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K2K00Déclaration des véhicules de l'année 2022
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Groupe COLAS en FRANCE) - Année 2022 Groupe COLAS en FRANCE Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K40800Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr Les données du Groupe COLAS e…
Données véhicules faibles émission renouvellement parc Aline MASINIMis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 77475100Données véhicules faibles émission renouvellement parc dans le cadre de la LOI LOM
DECLARATION LOM 2024 AVRIL Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 67634300Suite à l'application de la loi LOM, en pièce jointe notre déclaration du taux de verdissement de la flotte véhicules légers.
LOI LOM 2024 ALLIANCE HEALTHCARE GROUPE FRANCE Mis à jour le 15 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 59041000Liste des véhicules utilitaires et de fonction livrés en 2024 pour Alliance Healthcare Groupe France.
Part des véhicules faibles emissions lors de renouvellement Theo BARADYMis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 49689000Part des véhicules faibles emissions lors de renouvellement du parc automobile des societes. Loi LOM.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc 2024 SBSSPIE BUILDING SOLUTIONS Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 47680000Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc 2024
Verdissement de la flotte Solocal 2025 SOLOCAL Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4841300La loi d'Orientation des mobilités, adoptée en 2019, oblige les entreprises privées, à l'instar des entreprises publiques, à intégrer dans leurs flottes automobiles un certain pourcentage de véhicule…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc 2024 LOI LOMHLC Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 47226600Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Déclaration Loi LOM - 2025 Hewlett Packard Enterprise Mis à jour le 10 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 45392100Part des véhicules à faible émissions dans le parc HPE France en 2024 en conformité avec la déclaration de la Loi LOM, informations transmises en premier lieu par notre prestataire Ayvens
Part des véhicules à faibles emissions dans le renouvellement d'un parc ESSITY FRANCE Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4271400Liste des renouvellements 2024, groupe ESSITY FRANCE
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation D'AUCY FRANCE) D'AUCY FRANCE Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 37540700Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Loi LOM 2025 PARKER HANNIFIN FRANCE SAS Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 36583900loi lom
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation COOPERATIVE EUREDEN) COOPERATIVE EUREDEN Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 31922200Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
verdissement flotte 2024 KINGFISHER DEVELOPPEMENT Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2991800VERDISSEMENT FLOTTE
Loi LOM TestUNIKALO Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 25720000La loi LOM, pour Loi d'Orientation des Mobilités, a pour vocation de transformer en profondeur la politique des mobilités, avec un objectif simple : accélérer le accélérer le renouvellement et le ver…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation UNIKALO) Loi LOM Loi LOMUNIKALO Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 24642700La loi LOM, pour Loi d'Orientation des Mobilités, a pour vocation de transformer en profondeur la politique des mobilités, avec un objectif simple : accélérer le accélérer le renouvellement et le ver…
Reporting loi LOM AJPAJP Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 23036200Reporting de la loi LOM pour la société AJP.
Déclaration Loi Lom Septembre 2025 REPSCO REPSCOMis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 21234200Déclaration Etat de la flotte de véhicules. Loi Lom Septembre 2025
déclaration loi lom 2025 TANGUY LEHEMBREMis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 15234100Déclaration annuelle des véhicules à faible emission loi lom 
