Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme EPT Plaine Commune Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 18K2K00Tout pétitionnaire projetant une construction neuve, la transformation ou la démolition d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis, doit remplir un formulaire relatif à son projet et le tran…
Dossiers d'urbanisme de la Ville de Grenoble Ville de Grenoble Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K27000Les dossiers de l'urbanisme de la ville de Grenoble (+ 13000 items) et l'ensemble des documents relevant de l'Application du droit des sols (ADS) Déclaration préalable (DP) Permis de construire (PC…
Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours Ville de Tours Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier 2022 et accordés
Autorisations d'urbanisme - Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 24 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 87813100Ce jeu de données fournit des informations sur les autorisations d'urbanisme délivrées sur la commune d'Anglet. Fréquence de mise à jour : Annuelle. Liste des autorisations d'urbanisme publiées : …
Urbanisme Liste des déclarations préalables 2020-2024 Ville de Saint-Sulpice-la-Pointe Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K12000Recensement des déclarations préalables enregistrées depuis 2020
Martigues - Urbanisme - Nature des demandes et réponses administratives associées Ville de Martigues Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 99311300Nombre et nature des demandes d'urbanisme déposées depuis 1933 avec leur réponse administrative associée. Ce nombre est classé par année civile, par nature de la demande et par statut de la réponse a…
Instruction urbanisme 2018 BASCONS Bascons MairieMis à jour le 24 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3100Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commun…
Instruction urbanisme 2019 BASCONS Bascons MairieMis à jour le 24 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K4900Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commun…
