Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL avant le 25 mai 2018 CNIL Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 12K2K11Avant l'entrée en application du règlement général sur la protection des données (RGPD) le 25 mai 2018, tout fichier ou dispositif numérique enregistrant des données personnelles devait, préalablemen…
Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018 CNIL Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 11K1M11Depuis l’entrée en application du règlement général sur la protection des données (RGPD), le 25 mai 2018, seuls les traitements numériques de données personnelles les plus sensibles doivent faire l'o…
Déclarations du porte-parole du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International de 1966 à 2016 Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 2 janv. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K01Le Ministère des Affaires étrangères et du Développement international met en ligne l'ensemble des points de presse et des déclarations de politique étrangère. Ce fonds est constitué de 57.000 notice…
Déclarations du porte-parole du Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères de 2017 à 2018 Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 4 avr. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2K75600Le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères met en ligne l'ensemble des points de presse et des déclarations de politique étrangère sur la période de 2017 à 2108.
Déclarations du ministre des Affaires étrangères depuis le 25 février 2012 Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 2K4700Ce jeu de données est une mise à jour de l'ensemble des déclarations du ministre des Affaires étrangères à compter du 25 février 2012. Sont mentionnés le thème, le lieu, le type, l'auteur et la date …
Déclarations d'intérêts des parlementaires publiées par la Haute Autorité pour la Transparence NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K90000Depuis la promulgation de la loi sur la transparence de la vie publique, les parlementaires doivent déclarer leurs intérêts à la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique en charge de le…
Données essentielles des marchés publics de la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu Nantes Métropole Mis à jour le 5 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4695700Ce jeu de données ne sera plus maintenu à compter du 16 novembre 2023. Merci de vous référer à la documentation en suivant ce lien L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l…
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés de la Région Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 3 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K22700Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de données https\://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/decp-v3-marches-valides et filtré sur acheteur\_id =20005379100014 (siret du siège de la Région O…
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de la Région Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K19700\_Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de donnéeshttps\://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/decp-2022-marches-valides et filtré sur acheteur\_id =20005379100014 (siret du siège de la Régio…
Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté Région des Pays de la Loire Mis à jour le 8 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
Données essentielles de la commande publique du département du Doubs - données enrichies Département du Doubs Mis à jour le 24 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Ce jeu de données ne sera plus maintenu à compter du 16 novembre 2023. Merci de vous référer à la documentation en suivant ce lien L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l…
Données essentielles de la commande publique Brest métropole Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K28800Les données essentielles de la commande publique pour les acheteurs Brest métropole et Ville de Brest sont publiées par le syndicat Mixte Mégalis Bretagne. Elles sont disponibles en suivant le lien :…
ETAT CIVIL Pacs, déclaration Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 13K2K00Listes annuelles des pacs déclarés à la Mairie de 2017 à 2020. “Lorsque l’on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits…
Données essentielles de la commande publique - Conseil départemental de l'Hérault Département de l'Hérault Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par le Conseil départemental de l'Hérault. L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27 juille…
Données essentielles de la commande publique à Donges Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K90600Liste des données essentielles de la commande publique à Donges pour chaque marché dont le montant est supérieur à 25 000€.
Données essentielles de la commande publique - Département des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 12 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées. L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27…
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11 Département de l'Aude Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93910400L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’acheteur. Afin de faciliter l’utilisation…
Données essentielles de la commande publique - Département des Hautes-Pyrénées - avec marchés à 0 € Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 348900Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées. L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27…
