Zones de défense et de sécurité 2016 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 30 sept. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 13K3K11Découpages des zones de défense et de sécurité modifiées en 2016 suite à la réforme territoriale des régions (loi NOTRe). Le système de coordonnées est WGS84 (EPSG:4326) Chaque zone géographique po…
L’externalisation du soutien aux forces en opérations extérieures Cour des comptes Mis à jour le 12 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K42500Le recours à l’externalisation du soutien des forces est désormais nécessaire aux opérations extérieures (OPEX). Il permet de faire face à l’intensité des engagements tout en réduisant les contrainte…
Baromètre des résultats de l’action publique Direction Interministérielle de la Transformation Publique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 9K85K10Le baromètre des résultats de l'action publique Le baromètre des résultats de l’action publique concrétise un engagement présidentiel fort et inédit sous la Ve République : la transparence des résul…
Données essentielles de la commande publique - Grand Chambéry Grand Chambéry Mis à jour le 12 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K2K00L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publ…
Anciennes fortifications de Brest PTL_ARC_Fortifications_lBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K60300Tracé des anciennes fortifications de Brest \*\*Thématique \*\*Patrimoine / Tourisme / Loisirs \*\*Producteur \*\*ADEUPa \*\*Attributions \*\*Source Brest métropole \*\*Créateur \*\* \*\*Fiche détai…
Héritage de défense militaire des côtes PTL_ARC_MAR_DefenseMilitaireBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K55700Héritages de défense militaire des côtes \*\*Thématique \*\*Patrimoine / Tourisme / Loisirs \*\*Producteur \*\*Université de Bretagne Occidentale \*\*Attributions \*\*Source : OPMC- ISHS- Université…
Emprise des anciennes fortifications PTL_ARC_Fortifications_sBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K60500Emprise des anciennes fortifications de Brest \*\*Thématique \*\*Patrimoine / Tourisme / Loisirs \*\*Producteur \*\*ADEUPa \*\*Attributions \*\*Source Brest métropole \*\*Créateur \*\* \*\*Fiche dét…
Données essentielles de la commande publique - Ville de Chambéry Ville de Chambéry Mis à jour le 25 mai 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publ…
Les Zones de Restructuration de la Défense dans les Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 108300La carte met en évidence les communes et EPCI concernés par une ZRD
