Conventions de partenariat beta.gouv.fr Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 27K67K06Le développement de la méthode Startup d'État est, en partie, soutenu par la signature de conventions entre la direction interministérielle du numérique de l'État et ses partenaires. Ces conventions…
Liste des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des Casinos DSP CasinosMinistère de l'intérieur Mis à jour le 26 nov. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 6K64400Le jeu de données des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des casinos est composé de 3 colonnes : département ; ville d'implantation du casino et, s'il y a lieu, le nom du c…
Casinos d'Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 23 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K30000Liste des casinos sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins et leurs délégataires pour l'exploitation des casinos.
Conseillers.ère.s d'arrondissements Ville de Paris Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K78900Liste des élu.e.s des Conseils d'arrondissements de Paris de la mandature 2020 - 2026 Vous retrouverez dans ce jeu de données : Le ou La Maire Les Adjoint·e·s Les Conseiller·ère·s délégué.e.s Le…
Communautés de communes des Hauts-de-France sans compétence transport (AOM) (au 12/07/2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K8000Certaines communautés de communes n’ayant pu devenir autorité organisatrice de la mobilité (AOM), comme le leur permettait la LOM, cette compétence (transports urbains : services réguliers de transpo…
Typologie à l'EPCI des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 15/02/2022) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 82828400La couche de données décrit les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) au niveau des EPCI et suivant les catégories suivantes : Structures avec la compétence mobilité obligatoire Structures …
Typologie des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 01/03/2022) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 77420700Les autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région sont décrites selon 3 catégories : AOM existante avant la LOM ( loi d'orientation des mobilités publiée au Journal officiel en décembre 20…
Élus - Tours Ville de Tours Mis à jour le 17 déc. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K31000Ce jeu de données comprend la liste des délégations de fonction accordées par le Maire de Tours aux élus municipaux de Tours (adjoints et conseillers municipaux) pour la durée de leur mandat. Les arr…
