Liste des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des Casinos DSP CasinosMinistère de l'intérieur Mis à jour le 26 nov. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 6K64400Le jeu de données des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des casinos est composé de 3 colonnes : département ; ville d'implantation du casino et, s'il y a lieu, le nom du c…
Données essentielles DSP Transport 2024-001-CCommunauté d'Agglomération du Niortais Mis à jour le 19 févr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K7600Dans le cadre de l'arrêté ECOM2235716A du 22/12/2022 – Ces données sont à publier tous les ans, dans les 2 mois à compter de la date anniversaire du contrat / ces données ne sont renseignées qu’à com…
Contrats de la Commande publique CA2C CCPCommunauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K9800Ensemble des contrats de la commande publique de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis passés depuis le 1er janvier 2018. Le jeu de données sera mis à jour dès notification, modifi…
