Délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne Mégalis Bretagne Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 9K9K11Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute tra…
Deliberations-Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 30 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K81900Ce jeu de données retrace les décisions prises en conseil municipal de la ville de Poitiers depuis 2018. Ces décisions sont formalisées dans les délibérations, qui sont transmises à la Préfecture pou…
Délibérations - Communes Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K66000Délibérations saisies par les communes de Grand Poitiers. Pour le moment, les données sont disponibles sur les communes de Chasseneuil du Poitou, Montamisé et Buxerolles. Le modèle de données est con…
Délibérations sur la dénomination des voies Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 30 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Délibérations sur la dénomination des voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique des communes adhérentes au SiiG
Délibérations de Grand Paris Sud - format SCDL Grand Paris Sud Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Les données de la “liste des délibérations adoptées par une assemblée locale” sont produite…
Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Nancy Ville de Nancy Mis à jour le 6 janv. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 5K34400La commune est administrée par un corps municipal composé du conseil municipal, du maire et de ses adjoints. Le conseil municipal est élu au suffrage universel direct et élit, parmi ses membres, le m…
Liste des délibérations du conseil municipal de Zillisheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 18 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K79100Liste des délibérations adoptée en 2018 par la Commune de Zillisheim
Délibérations du conseil municipal - année 2019 Ville de Pirae Mis à jour le 3 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K6K00La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2019
Délibérations du conseil départemental du Cher et de la commission permanente Département du Cher Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K33400Le jeu de données liste les délibérations du conseil départemental du Cher et de la commission permanente publiés du 1er juillet 2024 jusqu'au 31 mars 2026. Il est conforme à la normalisation du Soc…
Délibérations du comité syndical Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche Mis à jour le 4 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4K37400Délibérations du comité syndical du SEBA entre 2014 et aujourd'hui
Délibérations Ville d'Autun Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4K25200Liste des délibérations adoptées en conseil municipal d'Autun en 2017. Cette liste permet à la fois aux personnels, élus de la ville de retrouver les différentes délibérations de la ville.
Ordres du jour du Conseil Municipal Ville de Paris Mis à jour le 27 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2012 par séance. Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de dél…
Ordres du jour du Conseil Général Ville de Paris Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par séance. Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de délib…
Délibérations du bureau syndical Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche Mis à jour le 4 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K37800Délibérations du bureau syndical du SEBA entre 2014 et aujourd'hui
Ordres du jour du Conseil Municipal - 2008 à 2014 Ville de Paris Mis à jour le 19 mars 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K50100Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de dé…
Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014 Ville de Paris Mis à jour le 19 mars 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K62900Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de déli…
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K52600Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la…
OPENDATA - Délibération_Commune Commune de Brocas Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K91300Modèle de délibération pour l'ouverture des données publiques dans une commune
Délibérations, arrêtés, procès-verbaux... - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K72200Suite à l’entrée en vigueur au 1er juillet 2022 de la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ce jeu de données expose : Les délibérati…
Les délibérations de l'assemblée plénière de 2010 à 2022 Région Bretagne Mis à jour le 17 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Ce jeu de données contient les délibérations adoptées par l'assemblée plénière du Conseil régional de Bretagne à partir du 26 mars 2010. Le jeu de donnée utilise le format défini par le socle commun…
