Comptes-rendus des conseils communautaires Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K84800Liste des compte-rendus du conseil communautaire
Délibérations du 27 mars 2019 Commune de Champagne-sur-Seine Mis à jour le 11 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K10400Il s'agit des délibérations du 27 mars 2019 dont le vote du Budget
La Plaine d'Estrées_Délibérations Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 19 févr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K40800Ce jeu de données regroupe les délibérations de la CCPE de 2016 à 2020 (actes administratifs, contrats, décisions relatives au budget ou à l'aménagement, élections internes, ect.) La mise à dispositi…
