Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne Ministère de la Culture Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K60900Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le ser…
Observatoire de la qualité des démarches en ligne Direction interministérielle du numérique Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 21K8K04L'Observatoire "Vos Démarches Essentielles" (VDE) est un dispositif gouvernemental chargé d’évaluer et d’améliorer la qualité des services publics numériques à destination des particuliers, entrepris…
Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord » Premier ministre Mis à jour le 8 déc. 2016Métadonnées :Bon (89 %) 20K6K31La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens pose le principe selon lequel le silence gardé par l’administration sur une de…
Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 3 févr. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 16K3K10Ce jeu de données présente l'état, année par année, et pays par pays, des inscriptions au registre des Français établis hors de France, de 2013 à 2019. L'inscription au Registre, démarche volontaire …
Procédures en lignes Vice-rectorat de la Polynésie française Mis à jour le 9 juin 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K38400Le Vice-rectorat de la Polynésie française propose l'ensemble des procédures réalisables en ligne par ses usagés (concours, examen, retrait de dossier, ...). Ces données sont totalement dynamiques et…
Temps moyen d'accès au lieu avec accompagnement aux démarches le plus proche Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 149400Représentation du temps moyen d'accès en minutes aux lieux d'accompagnement aux démarches
France Services de Seurre FS SEURREMaison France Services de Seurre Mis à jour le 8 nov. 2021Métadonnées :Bon (100 %) 3K11100France Services de Seurre vous accueille : Du Lundi au Mercredi : de 09h00 à 12h00 de 14h00 à 17h00 Le Jeudi : de 09h00 à 11h00 de 14h00 à 17h00 Le Samedi : de 09h00 à 12h00 22 Rue de la République…
