Dépenses culturelles des communes Ministère de la Culture Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K47911Dépenses culturelles des communes de 3 500 habitants : dépenses culturelles de fonctionnement, dépenses culturelles d'investissement, en milliers d'euros, en euros par habitant et en pourcentage des …
Comptes nationaux de la santé - 2013 Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K11Source : Drees, Auteurs : Catherine ZAIDMAN, Romain ROUSSEL, Marie-Anne LE GARREC, Marion BOUVET, Julie SOLARD, Myriam MIKOU Le montant des dépenses courantes de santé s’élève à 247,7 milliards d’e…
Agreste - Innovation - Enquête communautaire sur l'innovation dans les entreprises agroalimentaires (CIS) CIS Community innovation surveyMinistère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K28901Entreprises agroalimentaires de 10 salariés et plus, en 2022 Enquête Statistique publique, Insee - CIS, traitements SSP Caractéristiques des entreprises, l’innovation en produits, biens et services…
Dépenses des ménages en programmes audiovisuels Centre national du cinéma et de l'image animée Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K89201Dépenses des ménages en programmes audiovisuels
Les dépenses d'aide sociale départementale Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 7K4K00Les données nationales et départementales mises à disposition ici, par année et en série longue, portent sur les dépenses d'aide sociale des départements (aide sociale aux personnes âgées ou handicap…
PLF 2025 - Dépenses 2025 des comptes spéciaux non dotés Ministères économiques et financiers Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K23400Ce jeu de données détaille les dépenses prévisionnelles des comptes spéciaux non dotés dans le cadre du Projet de loi de finances 2025 au moment de sa publication officielle.
Bases de données brutes de l’enquête Aide sociale – Volet dépenses Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Les bases de données brutes issues du volet sur les dépenses de l’enquête Aide sociale de la DREES sont mises à disposition ici. Il s’agit de données agrégées au niveau départemental, telles que décl…
Dépenses d'entretien et d'exploitation du réseau routier national non concédé Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 2 févr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Ce jeu de données contient les dépenses d'entretien et d'exploitation du réseau routier national non concédé réparties par grands postes, avec pour les dépenses de préservation du patrimoine un sous-…
Suivi des dépenses relatives aux marchés de la mission Etalab Premier ministre Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K20500Présentation du budget annuel de la mission interministérielle Etalab sur l'année 2011. Détail des marchés publics facturés ou commandés sur la période.
Données par CPAM sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux établissements de santé privés Caisse nationale de l'Assurance Maladie Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 3K38600Ce jeu de données est une extraction du système national des données de santé (SNDS) portant sur les remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux établ…
Agreste - Dépenses pour protéger l’environnement dans les industries agroalimentaires Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 3 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K47500Montants des investissements pour l’environnement, nombre d’établissements, domaine (eaux usées, déchets...), montants des études pour la protection de l’environnement, investissements dédiés selon l…
Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux établissements de santé privés HNCaisse nationale de l'Assurance Maladie Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 2K39800Ce jeu de données est une extraction du système national des données de santé (SNDS) portant sur les remboursements de soins effectués par le régime général de l'Assurance Maladie, relatifs aux établ…
Concours financiers de l’État et disparités de dépenses des communes et de leurs groupements Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K40600Les dépenses du secteur communal, proches de 150 Md€ par an, se caractérisent par leur dynamisme et leur grande disparité de montant par habitant. La Cour, dans une enquête réalisée à la demande de l…
A VERIFIER- Budget réalisé et exercice en cours - Grand Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00La notice du budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est disponible en téléchargement. Le budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est adopté fin mars ou début avril avec un…
Budget départemental (budget primitif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Budget primitif du budget départemental décomposé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département pour …
Budgets annexes (budget supplémentaire) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 21 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Budget supplémentaire du budget départemental détaillé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux sp…
Budget départemental (budget supplémentaire) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 21 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Budget supplémentaire par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le budget supplémentaire permet de corriger en cours d'année les prévisions du budget primitif. L…
Budgets annexes (budget primitif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 14 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Budget primitif des budgets annexes décomposé par article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Dans les Hauts-de-…
Budget départemental (compte administratif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Compte administratif par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le compte administratif est le dernier acte de l'année budgétaire. Ce document est l'enregistrement…
Budgets annexes (compte administratif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 14 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K95700Compte administratif par rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Pour le département des Hauts-de-…
