Jurisprudence et décisions d'opposition, nullité et déchéance Institut national de la propriété industrielle (INPI) Mis à jour le 27 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K45200· L’essentiel des décisions judiciaires nationales en matière de marques (depuis 1904), de brevets (depuis 1823) et de dessins et modèles (depuis 1994) · Les Décisions du directeur général de l'INPI…
Dessins et modèles français 2020 Institut national de la propriété industrielle (INPI) Mis à jour le 19 août 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K30500Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les dessins et modèles français déposés à l'INPI, Institut national de la propriété industrielle, en 2020. Donné…
Collections permanentes du Château de Sceaux, musée départemental Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 28 mars 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Inventaire des biens conservés aux collections permanentes du Château de Sceaux, musée départemental Le Château de Sceaux, musée départemental, déploie ses collections dans plusieurs édifices presti…
Château de Sceaux, musée départemental - Châteaux disparus Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 10 avr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Sélection d'œuvres conservées au Château de Sceaux, musée départemental, et représentant des châteaux disparus dans les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines. Quiconque parcourt l’Ile-de-F…
Principaux corpus d'archives numérisés et mis en ligne par les archives départementales Maïwenn BourdicMis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K4400Jeu de données (non officiel) des principaux corpus d'archives numérisés par les services d'archives départementales et accessibles sur Internet, avec indexation (thème, lieu, type de document et pér…
