Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 23 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46700Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région Grand Est depuis le 1…
Documents d'urbanisme dans l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35300Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI
Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés DDTM Manche Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 82830600Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
Alpes Maritimes 1924 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K43400Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1924 sur le littoral des Alpes Maritimes, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.
Embouchure du Rhône 1936 - Orthophotographies anciennes du littoral Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 95139700Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1936 sur l'embouchure du Rhône, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.
Commune de Fénols | Document d'Urbanisme CC FénolsCommunauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K5200Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescript…
Commune de Lagrave | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K25400Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lagrave (81131). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…
Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG Kadata Mis à jour le 14 févr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 5K29900Extrait du tableau p.27 du document de description des Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme - PLAN LOCAL D’URBANISME disponible sur le site du CNIG
