Ouvrages côtiers du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 69313100Inventaires des ouvrages côtiers. Localisation des ouvrages qui se trouve sur ou a proximité du Domaine Public Maritime. La représentation est indicative. État d’avancement : Donnée mise à jour en m…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie EL9 (Passage des piétons sur le littoral) dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 81927300Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre …
Définition du trait de côte du littoral du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 71531600Définition de la structure du trait de côte correspondant au niveau de la laisse des plus hautes eaux sur le littoral du département de la Manche.
Gabion (surfaces) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 65738300Localisation des surfaces des étendues d'eau des gabions sur le domaine public maritime (DPM) du département de la Manche Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites da…
Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 24 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 58411500Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche
Gabions (points) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 54438400Localisation des gabions sur le domaine publique maritime (DPM) du département de la Manche (50) Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC
Zones polderisées du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 6 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (22 %) 453000Identification des zones polderisées de la baie du Mont Saint MIchel et de la Baie des Veys du département de la manche.
Pêcheries du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 6 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (22 %) 437000Géoréférencement des pêcheries situées sur le domaine public maritime du département de la manche.
Délimitation du domaine public maritime de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 30 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18300Le domaine public maritime naturel est constitué : -du sol et du sous-sol de la mer, compris entre la limite haute du rivage, c'est-à-dire celles des plus hautes mers en l'absence de perturbations mé…
