Open Data du Conseil d’État ODConseil d’État Mis à jour le 21 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 9K54612La justice administrative s’engage dans l’ouverture et la mise à disposition de l’ensemble de ses décisions de justice en open data. Conformément à la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation…
Arrêts, horaires et parcours théoriques (GTFS) du réseau routier régional de transport scolaire (80 – Somme) Région Hauts-de-France Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 86747300Fichier GTFS quotidien du réseau routier régional de transport scolaire de la Somme (80).
Label "Territoire Numérique Libre" : les candidatures des collectivités lauréates TNLAssociation ADULLACT Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K2K04Dossiers de candidatures des collectivités lauréates au label Territoire Numérique Libre, au format csv. Un label initié en 2016 par l'association ADULLACT, avec le soutien d'autres associations et …
Pôles de compétitivité en Hauts-de-France (au 01/12/2024) Région Hauts-de-France Mis à jour le 26 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K5K02Localisation des pôles de compétitivité existants en Région Hauts-de-France. Cette politique en place depuis 2004 vise à favoriser le développement de projets collaboratifs et innovants de recherche…
Présences et absences (mandat 2016-2021) des élus régionaux Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K2K01Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions p…
Réserves Naturelles Régionales des Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K01Avec les réserves naturelles régionales, les Régions disposent d’un outil réglementaire équivalent à ceux de l’État pour protéger des espaces naturels remarquables. Les réserves naturelles régionales…
Trafics TMJA sur les routes départementales - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 10K3K01Comptages routiers ponctuels relevant le nombre de véhicules motorisés circulant dans les deux sens sur les axes routiers, ainsi que les vitesses pratiquées. Ces comptages sont dits TMJA (total moyen…
Les communes – Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5K2K01Les couches vectorielles décrivent le découpage administratif des communes sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap. Les communes actuelles à partir de janvier 2016 et les communes hist…
Transports exceptionnels - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K43301Les itinéraires des transports exceptionnels dans le département du Calvados sont arrêtés par le préfet après consultation du président du conseil départemental. Un transport exceptionnel concerne l…
Lieux d'inclusion numérique - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K2K01Soutenu et piloté par le Département du Calvados, engagé dans la lutte contre l'illectronisme, le réseau d'inclusion numérique est constitué de structures ou espaces accueillant du public et proposan…
Conseillers du CESER Hauts-de-France de 2018 à 2023 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K5K00Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est une assemblée de représentants de la société civile, nommés par le Préfet, issus paritairement de 3 collèges (entreprises et acti…
Conseillers du CESER Hauts-de-France de 2024 à 2029 Région Hauts-de-France Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K38700Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est une assemblée de représentants de la société civile, nommés par le Préfet, issus paritairement de 3 collèges (entreprises et acti…
Groupes d’Action Locale (GAL) en Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K51900Périmètre des 17 Groupes d'Action Locale (9 en Nord-Pas de Calais et 8 en Picardie) de la Région Hauts-de-France. La Région, autorité de gestion des PDR Nord-Pas de Calais et Picardie, a délégué aux …
Canal Seine Nord Europe (projet de tracé) - SRADDET 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47800Tracé prévu du Canal Seine Nord Europe qui reliera l’Oise au canal Dunkerque-Escaut, de Compiègne à Aubencheul-au-Bac (près de Cambrai). Ce canal à grand gabarit européen permettra d'accueillir des b…
Réseau fluvial navigable - SRADDET 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K47500Tracé du réseau fluvial navigable de la Région des Hauts-de-France. Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)
Arrêts, horaires et parcours théoriques (GTFS) du réseau routier régional de transport interurbain (80 – Somme) Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K9K00Fichier GTFS du réseau routier régional de transport interurbain de la Somme (80).
Distribution de masques (prévention COVID19) entre mai et août 2020 en Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K59800Répartition des masques financés par la Région Hauts-de-France et distribués à titre gratuit lors de la crise sanitaire COVID19. Masques livrés de mi-mai à août 2020 aux habitants du territoire régio…
Compte Administratif 2020 - Région Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Compte administratif pour l'année 2020 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France.
Arrêts, horaires et parcours théoriques (GTFS) du réseau routier régional de transport scolaire (62 – Pas de Calais) Région Hauts-de-France Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K5K10Fichier GTFS quotidien du réseau routier régional de transport scolaire du Pas de Calais (62).
Réseau régional des véloroutes et voies vertes (SR3V) des Hauts-de-France - SRADDET 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K53700Tracé du réseau Véloroutes et Voies Vertes de la région. Le SR3V a désormais sa place dans le SRADDET afin de prioriser les itinéraires cyclables stratégiques à l’échelle régionale. Promouvoir les mo…
