Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 nov. 2018Métadonnées :Bon (89 %) 10K3K28Attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant fait l’objet d’une mise en ligne sur la plateforme des achats de l’Etat (PLACE)(1). Cette liste comp…
Données essentielles des marchés publics publiés sur marches-publics.info (AWS) DECP-AWSMinistères économiques et financiers Mis à jour le 19 févr. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 30K75K00Le profil d'acheteur marches-publics.info met à disposition les données essentielles de marchés publics de ses clients via l'utilisation d'un formulaire. Ce formulaire ne permet pas aujourd'hui d'in…
Données essentielles de la commande publique - RTE - 2026 Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 31361300En application des dispositions de l’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics, voici les données essentielles des marchés publics de RTE. Les fichiers sont mis…
Marchés publics du CNES CNESCentre National d'Etudes Spatiales Mis à jour le 28 août 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K000Données essentielles des marchés du CNES
Données essentielles des marchés publics - Xmarchés SPL-XDEMAT Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 15K181K04L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre…
PROFIL D'ACHETEUR DES LABORATOIRES DU CNRS PUMACENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Mis à jour le 5 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K8700PUMA est le profil d'acheteur utilisé par les laboratoires du CNRS pour la passation des marchés pour lesquels les Directeurs d'unité disposent d'une délégation de pouvoir du Président du CNRS.
[OBSOLETE] Caisses des Dépôts - Données essentielles de la commande publique Caisse des Dépôts Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K50300L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018, est entré en vigueur le 1er octobre 2018, et avec lui l’obligation pour les 70 000 acheteurs publics français (collectivités, minis…
Données essentielles du profil acheteur ARNIA Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielle Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K3K00Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données essentielles des marchés publics notifiés par l'Agence Régionale du Numérique et de l'Intelli…
Données essentielles de conventions de subvention 2020 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K61200Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de convention…
Données essentielles de conventions de subvention 2018 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K53400Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2017 à 2018 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de co…
Données essentielles de conventions de subvention 2019 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K54400Données essentielles de conventions de subvention 2019, du conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit privé.ces données ne concernent l'exercice 2019.
Données essentielles de conventions de subvention 2021 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K64000Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2021 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de convention…
Données essentielles de conventions de subvention 2022 CD53Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K45400Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2022 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de convention…
Données essentielles des marchés publics 2021 – Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4K26400Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l'arrêté du 27 juillet 2018, ce tableau fait état des données des marchés passés par la D…
Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises Mis à jour le 30 mars 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K21800L’arrêté du 14 avril 2017 impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, depuis le 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier…
Données essentielles des marchés publics Paris La Défense Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K23900Conformément à l’arrêté du 14 avril 2017 modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, Paris La Défense met à disposition du public les procédures de chaque marché public dont le montant est égal ou supér…
Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 9863800Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l'arrêté du 27 juillet 2018, ce tableau fait état des données des marchés passés par la D…
Données essentielles de la commande publique - avant 2024 Région Normandie Mis à jour le 18 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00A compter du 1 janvier 2024, les données essentielles de la commande publique sont publiées dans un nouveau fichier conforme conformes aux exigences fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 202…
Subventions Région Normandie 2023 Région Normandie Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Données essentielles des marchés de l'EPFIF EPFIFEtablissement Public Foncier Île-de-France Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K42300Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données essentielles des marchés publics notifiés par l'Etablissement Public Foncier Île-de-France vi…
