Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889) Ministère de la Culture Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 95927701Les Archives nationales conservent les archives de la Cour de cassation depuis sa création en 1790, dont les dossiers de procédure produits par les chambres et sections en matière civile et pénale. …
Aménagements vélo en Île-de-France Île-de-France Mobilités Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6K5K11Couche géographique décrivant les aménagements cyclables linéaires en Île-de-France : pistes cyclables, bandes cyclables, zones de rencontre. Etant donné son volume, la donnée en format SHAPE est pr…
Parking Vélos Île-de-France Mobilités Île-de-France Mobilités Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K10Couche géographique décrivant les Parkings Vélos Île-de-France Mobilités. Définition Les Parkings Vélos Île-de-France Mobilités sont un service de stationnement de vélos offrant des abris en libre-…
Liens fiches horaires et plans des lignes de transport en commun d’Île-de-France Île-de-France Mobilités Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Liste des liens vers les fiches horaires et plans des lignes commerciales de transport en commun (train, RER, métro, tramway, bus et car) circulant en Île-de-France. Le détail concernant les lignes …
Parking relais en Île-de-France Île-de-France Mobilités Mis à jour le 11 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K51000Couche géographique décrivant les Parkings Relais d'Île-de-France. Définition Un parking relais est un parking de stationnement aménagé à proximité immédiate d’une gare ou d’une station de métro, d…
Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020 Skiable74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 4K1K00Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020 Skiable74 Ponctuel des communes ayant un ou des domaines skiables Ce jeu de données contient l'ensemble des stations de ski les espaces nordique localisées…
Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024 colleges-74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 4K4K00Education - collèges du département de Haute-Savoie - 2024 colleges-74 Les collèges du département de la Haute-Savoie et leurs secteurs. Les collèges publics accueillent en priorité les élèves habit…
Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022 Elections-74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 18 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K83800Cantons des élections départementale de Haute-Savoie Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers généraux). La loi …
Circonscritions législatives 74 - 2015 Elections-74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K90700Limites des circonscriptions législatives du département de Haute-Savoie - 2015 Chaque député est élu dans une circonscription dont les limites sont fixées, à l'intérieur des départements, par le co…
Archives _ Sentiers de randonnée PDIPR de Haute Savoie _2017-2020 PDIPR 74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 16 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K6800Archives de données des PDIPR du département de la Haute-Savoie de 2017 à 2020 Le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) est un projet français visant à développer et…
4 sites culturels du conseil départemental sites-culturelsConseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 16 déc. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 97792200Propriétaire de nombreux sites incontournables et de collections d’œuvres exceptionnelles, le Conseil départemental de la Haute-Savoie mène une politique culturelle, patrimoniale et mémorielle forte.…
Education - collèges du département de Haute-savoie - 2025 colleges-74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 17 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 94119900Education - collèges du département de Haute-Savoie - 2025 colleges-74 Les collèges du département de la Haute-Savoie et leurs secteurs. Les collèges publics accueillent en priorité les élèves habit…
Référenciel routier du département de la Haute-Savoie - Sections situées en agglomération _ 2025 RRD74aggloConseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 61110200Référentiel routier du réseau départemental, sections situées en agglomération - Département de Haute-Savoie Description Tracé géographique des routes départementales de Hte Savoie, sections située…
Référenciel routier du département de la Haute-Savoie _ 2025 RRD74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 4942400Référentiel routier du réseau départemental - Département de Haute-Savoie Description Tracé géographique des routes départementales de Hte Savoie. La donnée contient l'identifiant de la route sous d…
Codes postaux de France métropolitaine D andrieuMis à jour le 2 oct. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K11200Couche shapefile actualisée et mise à jour par rapport à la couche de départ issue d’OpenStreetMap en 2024. L’actualisation intègre les découpages infra-communaux absents et met à jour ceux concernés…
