Données essentielles de conventions de subvention 2019 Le Conseil Départemental de la Mayenne Mis à jour le 18 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K54400Données essentielles de conventions de subvention 2019, du conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit privé.ces données ne concernent l'exercice 2019.
Communes classées en zone de montagne en Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K00Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus particulièrement sur…
Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Créées par la Loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire du 4 février 1995, les zones de revitalisation rurale (ZRR) regroupent des territoires ruraux qui rencontrent des …
Communes concernées par un contrat de ville Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Le contrat de ville est le cadre d'actions de la politique de la ville, issude la loi "Ville et Cohésion Urbaine" du 21 février 2014, en faveur de 1 514 quartiers prioritaires au niveau national dont…
Bassins de mobilité en Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K88400Délimitation des bassins de mobilité par la Région Occitanie
Départements d'Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 26 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K76000Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées à partir de plusieurs …
Périmètre des EPCI concernés par un contrat de ville Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Ce jeu de données présente les périmètre des EPCI de la Région Occitanie concernés par un contrat de ville.
Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 24 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00La Politique de la ville fédère l’ensemble des partenaires institutionnels, économiques, associatifs, et inscrit dans un document unique leurs actions au bénéfice de quartiers en décrochage. Elle est…
Aire urbaine 1999 et 2010 en Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes ru…
Données 3D financées par la Région Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K76700Données 3D financées par la Région Occitanie sur les ports, aéroports et zones d'activités du territoire. Ces données sont visualisables ici : https\://portail-sig.laregion.fr/arcgis/apps/webappvie…
Inventaire Traitements RGPD_2024 Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 13 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K36900La Région Occitanie a choisi, dans une volonté de transparence, de publier uniquement le registre de ses traitements qui sont au service du public \_ \_
Aires d'attraction des villes 2020 filtrées sur la Région Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 23 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K52300Aires d'attraction des villes 2020 filtrées sur la Région Occitanie (code Région 76) L’aire d’attraction d’une ville est un ensemble de communes, d’un seul tenant et sans enclave, qui définit l’éten…
Populations de référence 2022 - Région d'Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K32000Les populations millésimées 2022 entrent en vigueur le 1ᵉʳ janvier 2025. Elles sont calculées conformément aux concepts définis dans le décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la …
Composition communale région Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 23 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37900Composition communale. Géographie au 01/01/2024
Catalogue des données utilisées par le Système d'information Géographique du Pays de Châteaugiron Communauté SIG - PCCPays de Châteaugiron Communauté Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 9K1K00Catalogue des données utilisées par le Système d'Information Géographique du Pays de Châteaugiron Communauté. Compatible avec Open Data, 20 champs obligatoires renseignés : collectivité, nom de la do…
Présidents et coordonnées des EPCI Département du Gers Mis à jour le 21 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Liste des présidentes et présidents des EPCI dont certaines communes sont gersoises (incluant donc la CC des 2 Rives et celle d'Aire-sur-Adour) Les adresses des EPCI sont également listées
Evolution des communes et EPCI du Gers entre 2002 et 2015 Département du Gers Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00-Traitement à partir de la base BANATIC (Base Nationale sur l'Intercommunalité) et de la couche géographique GEOFLA® Communes de laquelle certains champs ont été effacés. \- Liste des communes du Ge…
Inventaire des haies et formations végétales linéaires du Gers Département du Gers Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Couche vectorielle linéarisée des haies réalisée conjointement par le Département, la DDT 32 et l'IGN. Numérisation obtenue par photo-interprétation réalisée sur l'orthophotographie IGN Haute Résolu…
Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020 Skiable74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 4K1K00Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020 Skiable74 Ponctuel des communes ayant un ou des domaines skiables Ce jeu de données contient l'ensemble des stations de ski les espaces nordique localisées…
