L’Institut Curie Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K36901La Cour des comptes a rendu public, le 25 février 2015, un rapport sur l’Institut Curie, fondation reconnue d’utilité publique. En application de l’article L. 111-8 du code des juridictions financièr…
La Société protectrice des animaux Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 7K2K00Fondée en 1845 et reconnue d’utilité publique en 1860, la Société protectrice des animaux (SPA) se consacre à la cause animale et bénéficie à ce titre de la générosité du public, par des dons et surt…
Dons d'artistes de la Villa Fontaine à la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 22 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K16500Liste des dons effectués par les artistes à la fin de leur séjour à la Villa Fontaine à Antibes, une villa mise à disposition des artistes pendant des périodes temporaires pour qu'ils y créent. Pour …
Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne Métropole SEMAGECSaint-Etienne Métropole Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 52717600Il s'agit des déclarations de Saint-Etienne Métropole sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant des matières recyclées ou étant issus de dons. Il comprend les dépenses annuelles catégor…
Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne - Commune et CCAS VSEAGECVille de Saint-Etienne Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 44228100Il s'agit des déclarations de la Ville de St-Etienne et de son CCAS sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant des matières recyclées ou étant issus de dons. Il comprend les dépenses ann…
