Limite terre-mer - Département Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 27 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 94524300La Limite terre-mer correspond à la laisse des plus hautes mers astronomiques (PHMA) dans le cas d’une marée de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large e…
Restriction temporaire d’accès au DPMn DDTM Finistère Mis à jour le 18 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74433100Restriction temporaire d’accès au DPMn, en application d’arrêtés préfectoraux, afin de protéger l’avifaune et leurs sites de reproduction. Contenu : Par la définition de zones de tranquillité pour l…
Zones de mouillages Ville de Saint-Malo Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 4K35601Localisation géographique des zones de mouillages sur le littoral malouin
Cadastre conchylicole en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 80539000Représentation des parties surfaciques et linéaires du cadastre conchylicoles avec indication de l'espèce produite
Gabion (surfaces) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 65738300Localisation des surfaces des étendues d'eau des gabions sur le domaine public maritime (DPM) du département de la Manche Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites da…
Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 24 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 58411500Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche
Gabions (points) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 54438400Localisation des gabions sur le domaine publique maritime (DPM) du département de la Manche (50) Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC
Zones polderisées du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 6 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (22 %) 453000Identification des zones polderisées de la baie du Mont Saint MIchel et de la Baie des Veys du département de la manche.
Pêcheries du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 6 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (22 %) 437000Géoréférencement des pêcheries situées sur le domaine public maritime du département de la manche.
Délimitation d'une bande de 100m à partir du rivage en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 1 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18600L'article L. 121-16 du code de l'urbanisme dispose qu'en dehors des espaces urbanisés, les constructions ou installations sont interdites sur une bande littorale de cent mètres à compter de la limit…
Délimitation du domaine public maritime de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 30 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18300Le domaine public maritime naturel est constitué : -du sol et du sous-sol de la mer, compris entre la limite haute du rivage, c'est-à-dire celles des plus hautes mers en l'absence de perturbations mé…
