Périmètres de Protection éloignées (PPE) Cart'eaux - Atlas Santé - Accès Restreint DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K21700Couche correspondant au zonage établi autour des captages utilisés pour la production d'eau potable et déclaré d'utilité publique. Le périmètre de protection éloignéé (PPE) dont les terrains sont à a…
Communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 17 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K8600communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) L’ORT permet d’être éligible à un certain nombre de leviers juridiques facilitateurs dans le cadre de la revitalisation des t…
ZNIEFF - zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique - type 1 de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 91514100Une ZNIEFF (Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Faunistique ou Floristique) se définit par un contenu (espèces, milieu naturel) et se concrétise par une surface. La présence d'espèces constitue une …
Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 89416500Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l’administration. Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connais…
Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 73520600Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bas…
Ouvrages prioritaires du programme de restauration de la continuité écologique du Bassin Rhône Méditerranée 2022-2027 (liste mise à jour en janvier 2024) DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7156500Le jeu de données représente les 1448 ouvrages identifiés prioritaires pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau dans le bassin Rhône-Méditerranée pour la période 2022-2027. So…
Base Permanente de Equipements INSEE géolocalisés - Enseignement - Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 6977000La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats sont proposés sous forme…
EPCI et compétences GEMAPI en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 65110100La GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatique et Prévention des Inondations) est un bloc de compétences confié aux EPCI de manière obligatoire à compter du 1er janvier 2018 par les lois de décentralisatio…
Après mine - Aléas miniers - Effondrements localisés en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6378600L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Lyon DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 63018800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Lyon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive europée…
PIARA- Aires de retournement des poids lourds de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (78 %) 5995100Les zones de gestion des Poids Lourds sont des sites qui ont été identifies par les acteurs de la zone de défense Sud-Est comme devant permettre de gérer les poids lourds se trouvant en situation de …
Restitutions des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes. DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5728400Pour cette cartographie, un aménagement hydroélectrique autorisé est caractérisé par une ou des prises d’eau (où l’eau est dérivée depuis un cours d’eau) et une restitution (où l’eau est restituée à …
Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Toulon - Hyères DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5537300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Toulon - Hyères et cartographiées aux fins de rapportage pour la direct…
Couhe de GMI pour les profondeurs situées entre 100 et 200 m en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 5483500
Après mine - Surveillance sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 11 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 547000Suite à l’arrêt des travaux miniers, diverses mesures de surveillance peuvent être mises en place en des points précis pour anticiper les aléas potentiels en contexte d’après-mine, que ceux-ci soient…
Inventaire du patrimoine géologique en Auvergne-Rhône-Alpes - Points de vue DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5024400Le Ministère en charge de l’environnement a lancé en 2007 la réalisation de l'inventaire national du patrimoine géologique, versant géodiversité du patrimoine naturel, à l’instar des ZNIEFF pour le v…
Sites axe Rhône-Saône DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 13 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (22 %) 493000Localisation des sites industriel, économique et logistique sur l'axe Rhône-Saône
Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Auvergne Rhône Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4689000Le PCAET est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire. Depuis la …
ICPE En exploitation en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 44719500IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "Activite" = En exploitation (avec ou sans titre) et non renseigné
Les contrats de relance et de transition écologique (CRTE) en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 31 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 43610500Le contrat de relance et de transition écologique (CRTE) - aussi dénommé, dans les territoires ruraux, contrat de ruralité, de relance et de transition écologique (CRRTE) - est un outil contractuel c…