Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K50800Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadre…
Terrasses et étalages : Autorisations Ville de Paris Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 13K3K10Ce jeu de données liste et géolocalise les terrasses permanentes et estivales ainsi que les étalages, autorisés à Paris. L'installation des étalages et terrasses sur la voie publique ainsi que des c…
PLU bioclimatique - Plan de zonage Ville de Paris Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K43700Zonage du Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris. Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Zonage.pdf" en pièce jointe. Données disponibles pour …
Dénominations caduques des voies Ville de Paris Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K69000Nomenclature officielle des voies – dénominations caduques Cela correspond à la donnée des dénominations rendues caduques, soit par un changement de dénomination, soit par la suppression physique de…
PLU - Annexes - Servitudes d'alignement Ville de Paris Mis à jour le 27 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Servitudes d'alignement annexées au PLU de Paris. Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU\_ANX\_SERV\_ALIGN.PDF en pièce…
Table des secteurs (zonage) des cartes communales de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 247000Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
Table des prescriptions surfaciques pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 223000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Table des prescriptions linéaires pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 220000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PLU - Annexes - Sursis à statuer Ville de Paris Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Périmètres où l'autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation. Informations annexées au PLU de Paris Version du PLU mise à jour le 19 décembre 2025. Documentation compl…
Table des informations surfaciques pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 200000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
PLU bioclimatique - Filets gabarit-enveloppe Ville de Paris Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K24100Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Filets gabarit-enveloppe Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 16 décembre 2025. Documentation complète : cf. "Filet gabarit-enveloppe.pdf" …
PLU bioclimatique - Hauteur maximale constructible Ville de Paris Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K18400Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Hauteur maximale constructible Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 16 décembre 2025. Documentation complète : cf. "Hauteur maximale constr…
PLU bioclimatique - Arbres remarquables protégés Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16100Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Arbres remarquables protégés Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Arbre remarquable protégé…
PLU bioclimatique - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Limite Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19400Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Limite Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète …
PLU bioclimatique - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Emprise Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18500Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Emprise Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète…
PLU bioclimatique - Projets d'aménagement global Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13800Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Projets d'aménagement global Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Projet d aménagement glob…
PLU bioclimatique - Secteurs de risque - Carrières Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13300Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Secteurs de risque - Carrières Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Secteurs de risque - Ca…
PLU bioclimatique - Sites de protection des grands magasins Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16300Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Sites de protection des grands magasins Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Site de protec…
PLU bioclimatique - Emprises constructibles maximales - Limites Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13700Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emprises constructibles maximales - Limite Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Emprise con…
PLU bioclimatique - Espaces Boisés Classés Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15300Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Espaces Boisés Classés Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Espace boisé classé.pdf" en piè…
